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outils pour la gestion des actifs Date Documents/Outils à produire Fréquence 2024 – 2025 - 2026 Démarche Une seule fois 2026 - 2027 Plan de gestion d’actifs…

professionnels 100 208 - Honoraires de gestion – Investissement Québec (note 10) - - 613 Autres charges - 1 029 - 100 1 237 613 (DÉFICIT) EXCÉDENT DE…

t.gouv.qc.ca Dépôt légal – 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-555-01802-0 (PDF) Tous droits réservés pour tous les pays. ©…

financières 01 – Bas-Saint-Laurent -40,3 % 02 – Saguenay–Lac-Saint-Jean -18,2 % 03 – Capitale-Nationale 2,7 % 04 – Mauricie 0,7 % 05 – Estrie 0,4 % 06 –…

utilisé qu’à des conditions très précises : - la grève doit viser tous les salariés d’un secteur; - il doit y avoir eu préalablement recours à la médiation; …

t.gouv.qc.ca Dépôt légal – 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-555-01268-4 (PDF) Tous droits réservés pour tous les pays. ©…

précisée - 338 - Le Québec 11 088 1 176 10,6 112 Enquête 2022 — Sur les prix de location des terres agricoles au Québec ANNEXE 3 : NOMBRE DE RÉPONSES…

le coût des travaux effectués en régie. Ces coûts comprennent : - les achats de matériaux et de fournitures spécifiés aux plans et devis; - les frais de…

municipale2 en version .PDF qui devra prévoir les éléments suivants : - le conseil municipal autorise le dépôt de la demande d’aide financière; - la…

durabilité 19. Évaluer la durabilité du PAPH DPLI DER Analyse de la durabilité complétée Mai 2024 Approvisionnement en biens et en services accessibles…