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GS Garderie subventionnée OSBL Organisme sans but lucratif PFI Programme de financement des infrastructures MES Mesure exceptionnelle de soutien à…

un membre de l’International Accreditation Forum et selon un programme ISO- 17011, à l’égard du secteur d’activité de l’émetteur. N’ont toutefois pas à être…

référent ÉKIP • Plan d’action interministériel en santé mentale 2022-2026 • Stratégie d’entraide éducative et de bien-être à l’école CONTEXTE Nombreuses…

[image: ]Demande d’autorisation ministérielle Prélèvement d’eau Article 168 du Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur…

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

avec la Direction de la gouvernance et de l’évaluation de programmes. Elle a été produite par la Direction des communications du MELCCFP. Renseignements…

méthode d'enquête, une source confidentielle d'information, un programme ou un plan d'action destiné à prévenir, détecter ou réprimer le crime ou…

sous-ministre et du Secrétariat général Date prochaine révision 08-10-2026 1 1. CONTEXTE En vue de prévenir les actes de violence, incluant le suicide, tout…

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

et de l’économie sociale. Ce financement, en vigueur jusqu’en 2026, illustre la complémentarité entre la mobilisation du milieu et l’appui institutionnel…