Résultats de recherche

transparence et d’honnêteté dans la demande et la gestion de fonds publics Fournir l’information complète et exacte nécessaire à l’évaluation d’une demande…

18,2 9 81,8 6 66,7 3 33,3 Négligence criminelle 3 1 33,3 2 66,7 2 100,0 - - Tentative de meurtre 28 3 10,7 25 89,3 25 100,0 - - Voies de fait (niveaux 1 à 3)…

gouv.qc.ca. © Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation ISBN 978-2-550-76909-5 (PDF) Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2021…

facturation - < 0,11 < 0,1 Total partiel des avantages - < 0,1 < 0,1 Augmentation de la redevance (18,0) (213,8) (195,9) Coût des nouvelles formalités - ( <…

t.gouv.qc.ca Dépôt légal – 2024 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-555-00034-6 (PDF) Tous droits réservés pour tous les pays. ©…

domaines suivants : - Information sur les marchés; - Développement de la commercialisation et des marchés; - Recherche, transfert technologique et…

de la façon suivante : – Égalité – Efficacité – Équité – Célérité – Objectivité – Efficience – Transparence – Caractère raisonnable – Ouverture –…

Ministère se répartissent en trois grandes catégories : - Mesures de sécurité physique : verrouillage des classeurs, restrictions d’accès aux locaux, etc.; -…

GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE –…

étapes suivantes : - Réception de la demande d’enregistrement accompagnée des renseignements et documents prescrits par la Loi et le Règlement; -…