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Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec

pdf 7,33 Mo 23-255_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Mise à jour : 4 octobre 2023

Une copie des recueils de textes d'élèves Pouvoir des mots, publiés par le ministère de l'Éducation, et qui regroupent les meilleurs textes de l'épreuve unique de français de 5e secondaire. Si disponibles, j'aimerais les recueils de 1997 à 2024.

pdf 11,67 Mo 24-463_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Mise à jour : 22 novembre 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les aliments

pdf 0,90 Mo 2025-0236_air.pdf

Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation 2026-02-06 3 SOMMAIRE Le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du…

Mise à jour : 10 février 2026

organon_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 0,95 Mo organon_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

quebec-elargit-son-programme-de-procreation-assistee.php…

Mise à jour : 21 août 2026

organon_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 0,95 Mo organon_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

quebec-elargit-son-programme-de-procreation-assistee.php…

Mise à jour : 21 août 2026

Infos concernant Parc Six Flags Montréal, s.e.c. / Six Flags Park Montreal, L.P. situé au 22, chemin Macdonald, Montréal, Québec, H3C 6A3

pdf 5,77 Mo DO_demande_acces_2026-03-02-009_MAPAQ.pdf

méthode d'enquête, une source confidentielle d'information, un programme ou un plan d'action destiné à prévenir, détecter ou réprimer le crime ou…

Mise à jour : 23 mars 2026

Règles de reddition de compte - Rapport financier annuel 2020-2021

pdf 1,79 Mo Regles-reddition-comptes-2020-2021.pdf

Règles de reddition de comptes Rapport financier annuel 2020-2021 Centres de la petite enfance Garderies subventionnées Bureaux coordonnateurs de la garde en…

Mise à jour : 2 octobre 2024

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 632 Ko 2022-0112_1_air.pdf

publiées depuis cette date, telles que le Plan stratégique 2022-2026 d’Hydro-Québec et le Plan de réduction des émissions de GES du gouvernement fédéral. Le…

Mise à jour : 13 mai 2022

Contrats de gré à gré conclus pour des services de messagerie et sommes versées à Poste Canada – BSM-2025-005555

pdf 5,82 Mo DAI_no_BSM-2025-005555.pdf

événements suivants : À la date d’échéance soit le 28 septembre 2026; À la date de la fin de la grève de Poste Canada suivant un avis écrit du Ministère qui…

Mise à jour : 27 avril 2026

Sommet économique régional 2017 - rapport groupe de travail Numérique

pdf 1,53 Mo rapport_groupe_travail_numerique.pdf

Groupe de travail Numérique Saguenay–Lac-Saint-Jean | juin 2017 Dans le cadre du suivi du Sommet économique régional Mot du président Le numérique : ce n’est…

Mise à jour : 30 juillet 2024

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Une copie des recueils de textes d'élèves Pouvoir des mots, publiés par le ministère de l'Éducation, et qui regroupent les meilleurs textes de l'épreuve unique de français de 5e secondaire. Si disponibles, j'aimerais les recueils de 1997 à 2024.

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les aliments

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Infos concernant Parc Six Flags Montréal, s.e.c. / Six Flags Park Montreal, L.P. situé au 22, chemin Macdonald, Montréal, Québec, H3C 6A3

Règles de reddition de compte - Rapport financier annuel 2020-2021

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

Contrats de gré à gré conclus pour des services de messagerie et sommes versées à Poste Canada – BSM-2025-005555

Sommet économique régional 2017 - rapport groupe de travail Numérique

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