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Plan d’action aux attentes du ministre de l’Éducation

pdf 343 Ko Plan-action-Education.pdf

à court terme (30 septembre 2025), à moyen terme (30 septembre 2026) ou à long terme (à définir) Jean-Pierre Aubin et Malika Habel Jean-Pierre Aubin et…

Mise à jour : 14 février 2025

Ordres du jour des rencontres du Bureau du sous-ministre du MRIF tenues entre le 1er novembre 2024 et le 17 novembre 2025

pdf 740 Ko DA-Ordres-jour-rencontres-BSM-MRIF-20251118-002.pdf

Coté Mélanie Nadeau X 15 min Aile diplomatique gouvernementale Programme de rayonnement diplomatique Présentation Dominic Marcotte Marylène Germain X…

Mise à jour : 8 décembre 2025

RAA_Region_13_VF.pdf

pdf 1,79 Mo RAA_Region_13_VF.pdf

ces EEP m’indique qu’un effort de promotion sera requis en 2025-2026 pour m’assurer que la procédure de traitement des plaintes et des signalements est…

Mise à jour : 16 novembre 2025

Document de la demande 2024-2025.654

pdf 352 Ko 2024-2025-654-Document.pdf

ÉTUDE DES CRÉDITS 2025-2026 MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX Réponses aux questions particulières du Deuxième groupe d’opposition QUESTION…

Mise à jour : 30 juin 2025

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Garderies subventionnées

pdf 1,14 Mo ReglesBudg_2024-2025_GS.pdf

mensuels versés à la GS à compter de l’exercice financier 2025-2026. Si la subvention finale de 2024-2025 est inférieure à la somme des acomptes de…

Mise à jour : 7 février 2025

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Garderies subventionnées

pdf 1,14 Mo ReglesBudg_2024-2025_GS.pdf

mensuels versés à la GS à compter de l’exercice financier 2025-2026. Si la subvention finale de 2024-2025 est inférieure à la somme des acomptes de…

Mise à jour : 7 février 2025

Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (version de décembre 2019)

pdf 4,68 Mo PL_19-717-02W_MSSS.pdf

gros portefeuille gouvernemental, soit 49 % des dépenses de programmes du gouvernement (à l’exclusion de la dette). Capacité du réseau • 142 établissements…

Mise à jour : 15 février 2022

Règles de reddition de comptes 2021-2022

pdf 1,66 Mo regles-reddition-comptes-2021-2022.pdf

Règles de reddition de comptes Rapport financier annuel 2021-2022 Centres de la petite enfance Garderies subventionnées Bureaux coordonnateurs de la garde en…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Dépenses fiscales - Édition 2017

pdf 4,09 Mo AUTFR_DepensesFiscales2017.pdf

“ Dépenses fiscales 2017 é d itio n DÉPENSES FISCALES – Édition 2017 Dépôt légal – Mars 2018 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISSN 1917-9251…

Mise à jour : 13 février 2020

Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 9,45 Mo decision_F2025167.pdf

Bureau de la sous-ministre et du Secrétariat général N/Réf. : 2025-2026-167 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418…

Mise à jour : 22 janvier 2026

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Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Garderies subventionnées

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Garderies subventionnées

Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (version de décembre 2019)

Règles de reddition de comptes 2021-2022

Dépenses fiscales - Édition 2017

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