Résultats de la recherche
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Analyse d’impact réglementaire du Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver
pdf 886 Ko analyse-impact-reglementaire-plan-national-eau-2024.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Modifications réglementaires diverses visant à apporter des ajustements pour faire suite aux modifications législatives introduites par le chapitre 8 des lois de 2022 ainsi qu'à modifier plusieurs règlements pris en
pdf 0,98 Mo 2023-0015-0016-0017-0018-0019-0020_air.pdf
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Entente sur la gouvernance dans le territoire d'Eeyou Istchee Baie-James entre le gouvernement du Québec et les Cris d'Eeyou Istchee
pdf 327 Ko 2012-07-24_cris-entente.pdf
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Intégration responsable de l'IA dans les établissements d’enseignement supérieur : repères et bonnes pratiques – Guide pratique
pdf 4,52 Mo integration-responsable-ia-etablissements-es-guide.pdf
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Rapport du comité sur l’application du projet de loi no 21 au sein des communautés autochtones
pdf 3,04 Mo rapport-autochtones-sept-2016.pdf
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Guide d’aménagement de l’habitat de la gélinotte huppée pour les forêts mixtes du Québec
pdf 4,52 Mo amenagement-habitat-gelinotte-huppee.pdf
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Manuel d’évaluation foncière du Québec 2026 – Partie 1
pdf 1,18 Mo MEFQ_partie_1_2026.pdf
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Danse - Deuxième cycle - Secondaire
pdf 1,23 Mo PFEQ-danse-deuxieme-cycle-secondaire.pdf
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Guide d'application de la Loi sur le bien-être et la sécurité de l'animal
pdf 887 Ko GM_Guide_application_Loi_Bien_etre_animal_MAPAQ.pdf
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Liste orthographique - Exemples d’activités d’apprentissage, 2e cycle
pdf 2,65 Mo Liste-orthographique-activites-apprentissage-2e-cycle.pdf