Résultats de recherche

répondre à chacune, suivant la réception de la version définitive du rapport. Le commissaire rend publique sur ses pages Web la procédure d’examen des…

Elles sont approuvées par le Conseil du trésor, en conformité avec la Loi sur l’administration publique (chapitre A-6.01) et le Règlement sur la promesse et…

une intervention de sa part est requise tout au long de l’apprentissage. La Loi sur l’instruction publique lui donne d’ailleurs la responsabilité du choix…

Bishop’s Bishop’s University Concordia Université Concordia ÉNAP École nationale d’administration publique ÉTS École de technologie supérieure HEC HEC…

ainsi qu’à tous les enseignants et enseignantes qui ont validé ce pro- gramme et contribué à sa publication. Les travaux d’élaboration de ce programme ont…

ORGANISATION PÉDAGOGIQUE Éléments observés lors de l’analyse du dossier Oui Non Publicité (ETAPE, section 7.1.3) La publicité est conforme au cadre…

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du contrat Date de publication du contrat Municipalité du soumissionnaire…

toute période de fermeture attribuable à la COVID-19 ordonnée par la Direction générale de la santé publique (DGSP). Ainsi, la subvention de fonctionnement…

(Walker et coll., 2011), la qualité de vie (Lachapelle et coll., 2005; Nota et coll., 2007), le taux d’emploi et les revenus (Wehmeyer et Palmer, 2003). Dans…

de deux semaines consécutives (ex. : suspension selon l’article 96.27 de la Loi sur l’instruction publique); ➢ les élèves qui sont temporairement à la maison…