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pdf 1,69 Mo AACOCQ.pdf

et de l’économie sociale. Ce financement, en vigueur jusqu’en 2026, illustre la complémentarité entre la mobilisation du milieu et l’appui institutionnel…

Mise à jour : 12 janvier 2026

AI_M20242943_demande_copie_plan_transformation_numerique_MESS.pdf

pdf 6,40 Mo AI_M20242943_demande_copie_plan_transformation_numerique_MESS.pdf

effectuée à ce jour. Les initiatives gérées sous forme de programmes sont également répertoriées. Initiatives découlant des chantiers de transformation…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Nombre de plaintes liées au manque de courtoisie ou de civilité et documents sur le traitement des situations d'incivilité, de conflit ou de harcèlement - BSM-2024-004490

pdf 793 Ko DAI_no_BSM-2024-004490.pdf

sous-ministre et du Secrétariat général Date prochaine révision 08-10-2026 1 1. CONTEXTE En vue de prévenir les actes de violence, incluant le suicide, tout…

Mise à jour : 18 octobre 2024

DO_demande_acces_2026-04-10-003_MAPAQ.pdf

pdf 3,12 Mo DO_demande_acces_2026-04-10-003_MAPAQ.pdf

méthode d'enquête, une source confidentielle d'information, un programme ou un plan d'action destiné à prévenir, détecter ou réprimer le crime ou…

Mise à jour : 4 mai 2026

Analyse d’impact réglementaire pour le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, le projet de règlement modi

pdf 621 Ko air-chasse-piegeage-fourrure-captivite-animal-zones-exploitation-12-2025.pdf

avec la Direction de la gouvernance et de l’évaluation de programmes. Elle a été produite par la Direction des communications du MELCCFP. Renseignements…

Mise à jour : 8 avril 2026

Analyse d’impact réglementaire pour le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, le projet de règlement modi

pdf 621 Ko air-chasse-piegeage-fourrure-captivite-animal-zones-exploitation-12-2025.pdf

avec la Direction de la gouvernance et de l’évaluation de programmes. Elle a été produite par la Direction des communications du MELCCFP. Renseignements…

Mise à jour : 8 avril 2026

Règles de reddition de compte - Rapport financier annuel 2020-2021

pdf 1,79 Mo Regles-reddition-comptes-2020-2021.pdf

Règles de reddition de comptes Rapport financier annuel 2020-2021 Centres de la petite enfance Garderies subventionnées Bureaux coordonnateurs de la garde en…

Mise à jour : 2 octobre 2024

Mémoire sur le maintien de la reconnaissance fiscale des écoles de massothérapie au Québec

pdf 470 Ko Alliance_massotherapeuthe.pdf

24/01/2026 Mémoire sur le maintien de la reconnaissance fiscale des écoles de massothérapie au Québec Une décision administrative à coût nul, [...]…

Mise à jour : 10 février 2026

organon_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 0,95 Mo organon_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

quebec-elargit-son-programme-de-procreation-assistee.php…

Mise à jour : 21 août 2026

organon_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

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Mise à jour : 21 août 2026

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Mémoire sur le maintien de la reconnaissance fiscale des écoles de massothérapie au Québec

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