Résultats de recherche

signifiées à la CMQuébec 8.1.1 Délimiter, dans le PMAD, les zones de contraintes associées aux risques d’origine naturelle et anthropique chevauchant23 le…

pourcentage (%) Avril 2025 Mars 2025 Avril 2024 Mars 2025 Avril 2024 Population active (000) 380,5 -1,3 8,8 -0,3 2,4 Emploi (000) 362,3 -2,6 3,7 -0,7 1,0…

de confidentialité à cet effet. Nous souhaitons recevoir vos commentaires dans 8 semaines, soit pour le 14 octobre. Ceux-ci seront par la suite transmis au…

Contexte Le Bureau des enquêtes indépendantes (ci-après « BEI ») est un corps de police spécialisé institué en vertu de l’article 289.5 de la Loi sur la…

1 877 266-1337 © Gouvernement du Québec Ministère de l’Enseignement supérieur ISBN 978-2-555-01554-8 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales…

l’enveloppe disponible. Annexe 006 - Page 2 de 3 Année scolaire 2019-2020 Effectif Cl > = 4 000 élèves 8,06 8,71 8,90 9,04 9,16 9,60 14,65 Cl > = 2 500 < 4…

2) 70 58,8 200 170,0 212 183,9 Variante de la proposition (2 taux) (Annexe 1, Tableau 3) 40 et 200 35,6 58 et 245 52,1 85 et 300 76,6 Réglementation actuelle…

ajustements liés au niveau du risque environnemental ____________ 8 4.6.1 Impact des allègements réglementaires _____________________________ 8 4.6.2 Impact…

(prévisionnel) 43 534 1 682 25,9 2019-2020 26 154 1 441 18,1 2018-2019 16 816 1 699 9,9 2017-2018 8 647 1 070 8,1 Source : CollecteInfo Plan d’action…

..................................... 8 4. ÉVALUATION DES IMPACTS…