Résultats de recherche

auteurs de délits sexuels développent, au moyen d’un financement adéquat, une offre de services destinés aux individus non judiciarisés qui demandent de…

Ministre, des appuis financiers provenant des ministères ou des organismes du gouvernement du Québec destinés à des personnes ayant des besoins particuliers…

Steve Deschênes22 4.3 SERVICES Les zones de services sont généralement réser- vées aux aménagements destinés à l’accueil, à l’information et à l’hébergement…

spécifiques que vous utilisez. Ces termes et notions peuvent être le nom d’un projet (ex. : programme Destination nature), un terme propre à un domaine ou à…

personne visée par cette cueillette de renseignements personnels de l’usage auquel ce renseignement est destiné, ainsi que des autres éléments mentionnés à…

que le Ministère les prenne en compte dans la planification forestière. Ce guide est tout d’abord destiné aux personnes responsables de la mise en place et…

Conseil des ministres, soit en prévoyant une partie accessible, soit en les accompagnant d’un document destiné au public 7. L’accessibilité au contenu des…

fédéraux musulmans11, tout comme le Conseil national des musulmans canadiens, ont produit des guides destinés aux musulmans qui dressent une très longue…

effectue à l'étranger des activités d'information, de recrutement et de sélection d'immigrants se destinant au Québec, participe aux stages de…

la dernière entente modificatrice, signée le 6 mars 2025, le Québec a perdu notamment les fonds destinés à l’accès coordonné pour l’année 2024-2025, une…