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sation. Les frais relatifs à un événement peuvent s'échelonner sur plus d'un trimestre. Dépenses liées à des personnes Frais de déplacement hors…

forfaitaire Autres frais inhérentsFrais de transport Accompagnateurs Information complémentaire: Dépenses liées à des personnes Frais de déplacement hors…

s'échelonner sur plus d'un trimestre. Information complémentaire: Autres frais inhérents Dépenses liées à des personnes Frais de déplacement hors…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts51 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

Modifications à La Loi sur la Régie des alcools, des courses et des jeux L’encadrement législatif lié aux mécanismes décisionnels de la Régie entraîne une…

généralement qu’une partie du coût d’un bien, d’un service ou de travaux, omettant souvent les coûts liés aux phases d’utilisation (par exemple la…

.................................................................................... 9 3.5 Enjeux liés au processus de reconnaissance d’équivalence de…

chaque Québécois de se mobiliser à nouveau et de reprendre un mode de vie actif, malgré les défis liés à la pandémie. Pour y parvenir, le Plan vise à…

financière signée par l’organisme d’action communautaire et le Ministère. La convention d’aide financière lie les deux parties et encadre les dispositions…

Commissaire s’appuie entre autres sur la loi instituant le poste de Commissaire et les paramètres liés à sa charge (art. 16.9 à 16.21 du Code des…