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(MELCC) et le ministère de la Sécurité publique (MSP). Il est publié en version électronique à l’adresse suivante : Québec.ca ISBN : 978-2-550-92200-1 (PDF)…

Il est important de noter que le remplacement du PSL par le PSLQ a remédié, dans son volet 2 qui s’adresse entre autres aux personnes en situation ou à…

: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 2 avril 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

quant aux services scolaires doit d’abord s’adresser à la personne visée ou à son supérieur. Une plainte peut être formulée verbalement ou par écrit (un cour…

formulaire de demande de référence doit le faire parvenir au PPCP à l’adresse courriel du PAJ-SM+ de sa région ou à l’adresse courriel du PPCP désigné, selon…

Union, bur. 1108, Montréal (Québec) H3A 2S9 | 514 845-4411 • 1 800 265-4815 | www.ottiaq.org PAR COURRIEL Montréal, le 19 février 2024 Madame Ginette…

quelle est donc cette réalité policière au Québec ? Pour ce faire, quoi de mieux qu’un vaste sondage adressé à l’ensemble de ses membres? Les sondés ont…

ministre dans le cadre d’une aide financière, une municipalité doit transmettre sa demande à l’adresse courriel suivante : aideVL@transports.gouv.qc.ca. Elle…

d’aménagement spéciaux étaient en cours de préparation dans la région. La TLGIRT sera prévenue par courriel de l’autorisation de chacun des PAS. 4.3…

les jours d’occupation prévus durant la période de référence, une notification est envoyée à l’adresse courriel du service de garde. Dans la section «…