Résultats de recherche

de fonctionnement. • Les frais concernant l’entretien des bâtiments sont des cotisations et des permis, des assurances, des frais bancaires, l’entretien du…

des revenus de l’impôt sur le revenu et les biens, des taxes à la consommation et des droits et permis selon la méthode de la comptabilité d’exercice.…

d’informa ons. La ques on se limitait à déterminer si une suppression de ce privilège a pour effet de perme re la saisie de documents autrement couverts par…

étudié, celui-ci situe le projet dans le cadre régional du Témiscamingue. Depuis 2009, un groupe de travail permet les échanges avec le milieu régional. Il…

non opérationnel. 3,02 Les formations portent respectivement sur le travail avec les femmes, le travail avec les hommes et le travail avec les personnes…

octroyés au MELCCFP pour le Plan nature dans le cadre de la mesure budgétaire de mars 2023, ont permis d’amorcer la mise en œuvre cohérente de mesures…

financière. En matière d’accueil : • L’effort concerté des partenaires et intervenants a notamment permis : - De poursuivre l’actualisation du SQGD; -…

formation générale et préuniversitaire Direction générale des affaires collégiales et des relations du travail Sous-ministériat des affaires collégiales et…

du régime de santé et de sécurité au travail Déposé le 27 octobre 2020, le projet de loi n° 59, soit la Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du …

plateformes numériques, etc.), accès à l’information; • économie, entrepreneuriat, innovation, emploi et travail, tourisme, environnement; • éducation…