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Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

pdf 5,24 Mo 25-365_Diffusion.pdf

14 15 4,00% 21,00% (3,5) 2 221,1 105 663,5 3,369% 15 16 Novembre 4,00% 25,00% 16 17 4,00% 29,00% 115,4 4 394,1 102 366,0 3,546% 17 18 Décembre 4,00% 33,00%…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 4,45 Mo 202308-27_DE.pdf

mine Halde à minerai Halde à concentré 0 30 60 90 120 150 m 3 4 9 2 5 0 3 4 9 2 5 0 3 4 9 5 0 0 3 4 9 5 0 0 3 4 9 7 5 0 3 4 9 7 5 0 3 5 0 0 0 0 3 5 0 0 0 0…

Mise à jour : 25 août 2023

Contrat de services faisant suite à l'appel d'offres public 2023-20 (Développement, entretien et soutien Lexius) - BSM-2024-004153

pdf 1,39 Mo DAI_no_BSM-2024-004153.pdf

propositions de date pour la tenue d'une rencontre la semaine prochaine: mercredi 15h30 a 17hres jeudi 8h30 à 10h30 ou 16hres à 17h30 Gaétan Rancourt,…

Mise à jour : 17 juin 2024

Analyse d'impact réglementaire concetnant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 3,40 Mo recuperation_valorisation_produits_entreprises_air.pdf

Proposition du projet 3. Description des impacts 3.1 Hypothèses posées 3.2 Description du secteur touché 3.3 Avantages du projet Entreprises Environnement et…

Mise à jour : 15 octobre 2021

EMPFR_te20200331.pdf

pdf 638 Ko EMPFR_te20200331.pdf

2001-07-16 107,804 (4,007 % s.a.) 5 000 000 7 554 800 2001-08-16 106,533 (4,083 % s.a.) 5 000 000 7 554 800 2001-11-09 106,404 (4,089 % s.a.) 5 000 000 7 554…

Mise à jour : 6 juillet 2021

Demande échanges MS Teams et courriels concernant le regroupement des directions générales de Services Québec en Outaouais et en Abitibi-Témiscamingue. La période de questions et de réponses orales à l’Assemblée nationale du Québec le mercredi

pdf 7,12 Mo AI_M20253140_demande_echanges_MS_teams.pdf

(Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418 643-4810 ministre.emploi@mess.gouv.qc.ca Montréal 655, rue Parthenais, 4e étage Montréal (Québec) H2K 3R7 PAR COURRIEL…

Mise à jour : 6 mars 2025

RQRA - Mémoire prébudgétaire 26-27

pdf 8,97 Mo RQRA.pdf

des résidences pour aînés (RQRA) 425, boulevard De Maisonneuve Ouest, suite 1008 Montréal (Québec) H3A 3G5 @RQRAqc RQRA - Regroupement québécois des…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données – Régies intermunicipales

pdf 3,53 Mo B4_RI_RF2020_Sommation.pdf

d'entreprises municipales et de partenariats commerciaux 19 3 376 897 3 458 128 358 828 3 438 873 20 3 376 897 3 542 713 358 828 3 523 458 21…

Mise à jour : 28 mars 2022

Rapport concernant les incidents survenus à la Maison Benoît-Labre, produit par la direction de l’établissement en question et transmis au centre de services scolaire de Montréal (CSDM) ou au ministère de l’Éducation (registre des événements s

pdf 312 Ko 24-465_Diffusion.pdf

René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec) H3A 2V4 Tél. : 514 873-4196 Numéro sans frais 1 888…

Mise à jour : 16 décembre 2024

Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028

pdf 11,03 Mo feuille-route-economie-circulaire_01.pdf

0 1 4 6 8 11 9 9 7 14 9 6 17 11 9 18 28 9 23 23 7 4 8 3 4 3 41 1 1 1 1 1 2 2 2 2 2 5 9 Outils Politique Financier Juridique 4 Feuille de route…

Mise à jour : 15 mai 2024

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