Résultats de recherche

justice sociale et de libre choix, en adoptant une approche intersectionnelle et inclusive des enjeux liés à la santé sexuelle et reproductive. La FQPN se…

montant attribué à l’œuvre d’art, le cas échéant. Les coûts liés à l’intégration des arts à l’architecture font partie des coûts admissibles liés au projet.…

enseignante) et dans les emplois où les femmes sont habituellement moins représentées, comme ceux liés à la gestion. 1. La catégorie d’emplois est déterminée…

d’évaluation ou le nombre de logements et locaux. Cette particularité ne s’applique pas aux municipalités liées qui payent une quote-part à leur…

d’évaluation ou le nombre de logements et locaux. Cette particularité ne s’applique pas aux municipalités liées qui payent une quote-part à leur…

d’évaluation ou le nombre de logements et locaux. Cette particularité ne s’applique pas aux municipalités liées qui payent une quote-part à leur…

salariale du personnel de l’alimentation et de l’entretien • Frais liés à l’alimentation • Frais liés à l’entretien • Autres frais Frais liés aux locaux •…

par l’exigence d’obtenir une autorisation d’exploitation, des coûts liés aux formalités administratives s’ajouteraient aux coûts liés à la conformité. En…

d’énergie, et donc, d’émissions de GES liés aux déplacements. La notion d’occupation du territoire doit faire l’objet d’une adaptation face aux nouveaux…

de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve constatent la présence de facteurs de risque liés à la délinquance chez les jeunes. Le projet…