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organique, on diminue la produc*on de gaz tels que le dioxyde de carbone (CO2), le méthane (CH4), l’ammoniac (NH3) et le protoxyde d’azote (N2O) ainsi que…

LA FAUNE ET DES PARCS, pour le gouvernement du Québec, ayant ses bureaux au 5700, 4e Avenue Ouest, Québec (Québec) GlH 6Rl, représenté par monsieur Mario…

sous-ministre et du Secrétariat général N/Réf. : 2025-2026-059 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418 528-7100, poste…

DU PROJET 3. ANALYSE DES OPTIONS NON RÉGLEMENTAIRES 4. ÉVALUATION DES IMPACTS 4.1. Description des secteurs touchés 4.2. Coûts pour les entreprises 4.3.…

1974.1 du Code civil du Québec (RLRQ, c. CCQ-1991) Renvoi : Directives ACC-3, ENF-1, ENG-1, MEL-1, PEI-3, RDH-1, REM-1, TEM-7, VIC-1 Orientations et mesures…

René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec) H3A 2V4 Tél. : 514 873-4196 Numéro sans frais 1 888…

du BEPC 4. Problématique 4.1 La disponibilité de ressources en français pour la préparation à l’examen du BEPC 4.2 Les coûts des examens du BEPC 4.3 La…

l'étude Tous 1,7 % -3,3 ** PAS 2,4 % -1,1 PAE 1,7 % -1,7 ADM 1,7 % -8,0 SSPR 1,7 % -2,0 Recours aux autres mesures et activités Tous 2,8 % -4,2 ** PAS 3…

PROJET 3. ANALYSE DES OPTIONS NON RÉGLEMENTAIRES 4. ÉVALUATION DES IMPACTS 4.1. Description des secteurs touchés TABLEAU 1 TABLEAU 2 TABLEAU 3 4.3. Économies…

....... 7 3. ANALYSE DES OPTIONS NON RÉGLEMENTAIRES ................................... 10 4. ÉVALUATION DES IMPACTS…