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PLUS · norme de coût de construction · taux d’assurance biens x taux de rempl. taux d’assurances biens 0,0007 $/m2 AB Taux de rempl. = valeur assurée doit…

Ainsi, elles auront acquis et développé des attitudes et des comportements qui leur per- mettent de remplir leurs mandats de gestionnaires dans un contexte…

jardinage (CJ), permet de créer des peuplements ayant des attributs de vieilles forêts et continuant de remplir plusieurs de leurs fonctions écologiques. Une…

, est une proportion minimale à maintenir afin que le rôle fonctionnel des legs biologiques soit rempli (Gustafsson et coll., 2012). Dans le contexte du…

précédent, l’établissement doit transmettre au Ministère le formulaire du rapport financier annuel dûment rempli par l’établissement, incluant : • les…

opinion sur divers sujets concernant l’architecture du futur pont. Ce questionnaire pouvait être rempli sur place. Afin de permettre à un plus grand nombre…

qu’un film soit reconnu à titre de production admissible, les conditions suivantes doivent être remplies : — le film appartient à l’une des catégories de…

Québec n’est pas en mesure d’effectuer les contrôles fiscaux nécessaires et peut donc difficilement remplir sa mission de veiller à l’application équitable…

une déclaration d’intérêts et un engagement relatif aux règles d’éthique et de déontologie sont remplis annuellement par les membres en début d’année…

annuel 2020, le troisième du Plan stratégique 2018-2021. L’année 2020 aura été une année mémorable, remplie de défis en raison de la pandémie de COVID-19 et…