Résultats de recherche

ent et soutien des réseaux 26 709,9 -,0 -,0 26 709,9 28 502,5 (6,3) 4. Accessibilité aux études, infrastructures et ressources informationnelles 24 433,8 1…

celles signées avec les autres organismes externes. Elles se trouvent à être signées avant de connaître les orientations, ce qui ajoute au défi de gestion.…

En 2022-2023, le MSP a soutenu 12 corps de police avec une somme totale de 240 000 dollars. Le 1er avril 2024, en respect des exigences établies dans la…

un propriétaire non conventionné (c.-à-d. ne détenant pas de convention d’aménagement normalisée signée et en vigueur — voir article 3.3) ou l’une des…

.............................................................................................. 17 2.6 Utilisation de la colonne « Ajustements »…

1A4 Madame la Présidente, Conformément à la responsabilité qui m’est conférée en vertu de l’article 26 de la Loi sur l’administration publique (RLRQ,…

Réaménagement nécessité par l’agrandissement ...................................................... 26 5.6 Financement du réaménagement d’une installation…

45,2 41,1 47,3 38,8 52,3 Correspondances difficiles à effectuer ou compliquées 17,7 25,3 26,8 21,6 23,4 18,8 26,4 17,5 28,8 22,8 Interpréter les horaires…

contrat de courtage à la personne physique qui l’a signé et que ce double doit être sur support papier. Ainsi, le contrat de courtage ne peut pas être signé…

n entre le Québec et l’Ontario signé le 11eme Septembre 2009 et entré en vigueur le 1er octobre 2009. «Accord sur le commerce intérieur» Accord…