Résultats de recherche

collégial Année scolaire 2020-2021 Juillet 2020 Coordination et rédaction Direction de la programmation budgétaire et du financement Direction générale du…

par une personne pendant un an dans le secteur concerné ». Effets directs Les effets directs sont ceux qui concernent le secteur directement touché par la…

collégial Année scolaire 2020-2021 Février 2021 Coordination et rédaction Direction de la programmation budgétaire et du financement Direction générale du…

135). APPEL DEVANT LA COUR DU QUÉBEC a) Pouvoir L’article 147 de la loi stipule qu’une personne directement intéressée peut porter la décision finale de la…

administratif et réglementaire Concurrence des grandes surfaces Frais liés à l'utilisation des cartes de crédit Fardeau fiscal global 48 41 40 38 27 24…

notes to the government’s consolidated financial statements that Volume 1 presents, and in the Directive sur les conventions comptables du gouvernement,…

collégial Année scolaire 2021-2022 Juin 2021 Coordination et rédaction Direction de la programmation budgétaire et du financement Direction générale du…

Elle a été produite par la Direction des communications du MELCCFP. Renseignements Internet : Québec.ca Photographie de la page couverture Tortue des bois, ©…

l’organisme public ou de son conseil d’administration, selon le cas, ou à un membre du personnel de direction. Lorsqu’elle n’exerce pas elle-même ces…

notes to the government’s consolidated financial statements that Volume 1 presents, and in the Directive sur les conventions comptables du gouvernement,…