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Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Juillet 2024

pdf 583 Ko GUI_tecq_2024_2028_juillet_2024.pdf

organisés à l’intérieur de leur juridiction, sont admissibles au Programme. Les municipalités peuvent jumeler les fonds du Programme à d’autres sources de…

Mise à jour : 14 avril 2025

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Juillet 2024

pdf 583 Ko GUI_tecq_2024_2028_juillet_2024.pdf

organisés à l’intérieur de leur juridiction, sont admissibles au Programme. Les municipalités peuvent jumeler les fonds du Programme à d’autres sources de…

Mise à jour : 14 avril 2025

Volet 2 : Production de contenus d’information

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/jeunesse-bien-informee/programme-pour-une-jeunesse-bien-informee/volet-2

prochain appel de projets se tiendra du 21 septembre au 29 octobre 2026, à 16 h 30. Lexique du programme Veuillez consulter le lexique (PDF 174 Ko) pour connaître les définitions des termes utilisés…

Mise à jour : 20 août 2026

Volet 4 — Coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité — 2e appel de projets 2026 — Projets sélectionnés

pdf 302 Ko TAB_deuxieme_appel_projets.pdf

intermunicipale du Fonds régions et ruralité 2e appel de projets 2026 – Projets sélectionnés Région Nom de l’organisme Municipalités participantes Projet…

Mise à jour : 15 juillet 2026

Préparer votre demande d’EIMT auprès du gouvernement du Canada pour embaucher un travailleur dans le Programme des travailleurs agricoles saisonniers

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/administrer-gerer/embauche-gestion-personnel/recruter/embaucher-immigrant/embaucher-travailleur-etranger-temporaire/embaucher-travailleur-agricole/mexique-antilles-8-mois-ou-moins/preparer-demande-eimt-canada

de bénéficier des avantages du projet pilote jusqu’au 31 décembre 2026. Pour plus d’information sur le programme, consultez la page du projet pilote pour les employeurs reconnus . Utilisation de la …

Mise à jour : 9 septembre 2025

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre - Janvier-Mars 2026

pdf 57 Ko RA_Subventions_2025-2026_Q_26-J-M_MJQ.pdf

renseignements relatifs aux dépenses Exercice financier : 2025-2026 Trimestre : janvier à mars Nom du ministre Fonction Nom du bénéficiaire Projet visé…

Mise à jour : 15 mai 2026

Accompagnement offert dans le cadre du programme Accélerer la transition climatique locale

pdf 790 Ko accompagnement-programme-accelerer-transition-climatique-locale.pdf

services/plans-climat ingenierie@fqm.ca mamunicipaliteverte.ca/programmes/plans-climats projetsclimat@mamh.gouv.qc.ca eperez@reseau-environnement.com…

Mise à jour : 14 février 2025

Accompagnement offert dans le cadre du programme Accélerer la transition climatique locale

pdf 790 Ko accompagnement-programme-accelerer-transition-climatique-locale.pdf

services/plans-climat ingenierie@fqm.ca mamunicipaliteverte.ca/programmes/plans-climats projetsclimat@mamh.gouv.qc.ca eperez@reseau-environnement.com…

Mise à jour : 14 février 2025

Mémoire au conseil des ministres - Mise à niveau du Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques du Québec 2026

pdf 57 Ko 2022-0136_memoire.pdf

cet écart non seulement dans le Plan directeur qui débutera en 2026, mais aussi en développant d’autres mesures avant 2026. 4- Proposition L’intervention…

Mise à jour : 29 juin 2022

Modalités d’application 2023-2026 du Programme de compensation et de prévention des préjudices aux terres agricoles attribuables aux véhicules hors route

pdf 344 Ko modalites-PCPP.pdf

, VOLETS ET DURÉE DU PROGRAMME 2.1 Objectifs Les objectifs du programme sont de : − compenser les préjudices causés aux producteurs agricoles qui sont…

Mise à jour : 12 avril 2024

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Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Juillet 2024

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Volet 4 — Coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité — 2e appel de projets 2026 — Projets sélectionnés

Préparer votre demande d’EIMT auprès du gouvernement du Canada pour embaucher un travailleur dans le Programme des travailleurs agricoles saisonniers

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre - Janvier-Mars 2026

Accompagnement offert dans le cadre du programme Accélerer la transition climatique locale

Accompagnement offert dans le cadre du programme Accélerer la transition climatique locale

Mémoire au conseil des ministres - Mise à niveau du Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques du Québec 2026

Modalités d’application 2023-2026 du Programme de compensation et de prévention des préjudices aux terres agricoles attribuables aux véhicules hors route

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