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Fiche technique – Bandes riveraines élargies et bandes végétalisées en littoral MAJ 26-03-2026 {page 1/20} Prime-Vert Volet 1 – Projets individuels en…

Portfolio for 2022-2032 ($ millions) Ministerial Portfolio 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 2028-2029 2029-2030 2030-2031…

820 Variation de la Sub. à rec. - Maladies 17 18 821 Variation de la Sub. à rec. - Vacances 18 19 822 Variation de la Sub. à rec. - Indemnités de départ 19…

820 Variation de la Sub. à rec. - Maladies 17 18 821 Variation de la Sub. à rec. - Vacances 18 19 822 Variation de la Sub. à rec. - Indemnités de départ 19…

violence subie pendant l’enfance. Cette imprescriptibilité a une portée rétroactive; • la possibilité pour une personne victime de violence conjugale, de…

les proportions que révèle le sondage. INDICATEUR CIBLE 2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 1.1.1 Proportion des jeunes pour qui…

20304 (PEV 2030) et son plan de mise en œuvre 2021-2026 (PMO 2021-2026)5. Pourvus d’un budget de 6,7 G$ sur dix ans6, le PEV 2030 et le PMO 2021-2026…

CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 1. Taux d’augmentation du nombre de retombées économiques facilitées par le Ministère 5 + 5 % + 10 % + 5 % par rapport à…

Sondage de SOM - Étude des crédits 2024-2025, Q43 - 18 978 $ 7. Sondage de SOM - Étude des crédits 2025-2026, Q43 - 105 367 $ les documents suivants : 1. Le…

producteurs subissent aussi l’impact de la diminution des enveloppes automatiques mises à la disposition des télédiffuseurs de langue française par le FMC.…