Résultats de recherche

normalement un diplôme universitaire ou l’équivalent. Les personnes qui exercent des fonctions analogues, tout en étant inscrites comme étudiants dans…

et que cela ne crée aucune ambiguïté, le texte suivant, inspiré des pratiques d’organisations analogues à celles de l’INSPQ, sera fait après la mention du…

étudié, elle occupe près du quart (22,4 %) de la superficie totale. 9 Les gneiss sont des roches analogues au granit mais se présentant en éléments…

l’immeuble unique et singulier, de cas particuliers, mais bien celle d’un assortiment d’immeubles analogues partageant une certaine uniformité. MCC 19…

l’immeuble unique et singulier, de cas particuliers, mais bien celle d’un assortiment d’immeubles analogues partageant une certaine uniformité. Il ne s’agit…

(refinancement) de la Loi sur les dettes et les emprunts municipaux (chapitre D-7); autres dispositions analogues, telles que l’article 592 LCV ou l’article…

des actions auprès des jeunes vulnérables ou victimes d’exploitation sexuelle. Bien qu’ils soient analogues sur le plan du mandat et des ressources mises à…

nts importants dans plusieurs initiatives (projets, actions concertées ou autres interventions analogues) et programmes concernant la prévention de la…

un prix exigé, soit de façon ponctuelle, soit sous forme d'abonnement, soit selon des modalités analogues à celles d'un abonnement pour l'utilisation du…

tant qu’EFE en vertu de cette loi, sont tout de même reconnus par le MFFP comme ayant une valeur analogue. Il s’agit notamment de sites appartenant à des…