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Copie de toutes les correspondances échangées sur tous les sujets entre le ministre et/ou le sous-ministre du ministère de l'Éducation et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux

pdf 785 Ko 23-315_Diffusion.pdf

Commission (Destination Canada) / Processus de sélection pour le poste d’administratrice ou administrateur de la Commission canadienne du tourisme…

Mise à jour : 6 novembre 2023

Analyse d’impact réglementaire du Plan nature 2030

pdf 728 Ko analyse-impact-reglementaire-plan-nature-2030-2024.pdf

que_2023-2027_MRNF.pdf]. STATISTIQUE CANADA , Répartition des entreprises associées au tourisme au Québec, selon les régions touristiques et les secteurs…

Mise à jour : 18 octobre 2024

AI_M20242960_demande_diverses_infos_PING.pdf

pdf 9,48 Mo AI_M20242960_demande_diverses_infos_PING.pdf

juillet 2024). • 2018-2019 : 108 • 2019-2020 : 1047 • 2020-2021 : 1166 • 2021-2022 : 682 • 2022-2023 : 511 • 2023-2024 : 884 Les investissements du projet…

Mise à jour : 1 octobre 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1,85 Mo Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

résident permanent du Canada qui n’est pas résident du Québec ou encore un étudiant international qui dépose, avant la date officielle de fin d’un trimestre,…

Mise à jour : 29 novembre 2021

La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État

pdf 8,88 Mo Laicite-Le_choix_du_Quebec.pdf

[2018] 1 R.C.S. 522. Charkaoui c. Canada (Citoyenneté et Immigration), [2007] 1 R.C.S. 350. Comité pour la République du Canada c. Canada, [1991] 1 R.C.S.…

Mise à jour : 4 février 2025

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 1,44 Mo RA_gestion_MSP_2022-2023.pdf

des résultats 2022-2023 relatifs aux engagements du Plan stratégique 2019-2023 Pour l’année 2022-2023, 87,5 % (14/16) des cibles liées aux indicateurs du…

Mise à jour : 7 décembre 2023

25-356_Diffusion-Amendee.pdf

pdf 8,71 Mo 25-356_Diffusion-Amendee.pdf

documents sont diffusés sur le Web aux liens suivants : Décret 431-2023 :…

Mise à jour : 28 novembre 2025

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries

pdf 2,37 Mo CPTEN_fourn_ben-2021-2022.pdf

suppliers and beneficiaries Legal deposit – June 2023 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISSN 1925-3583 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2023…

Mise à jour : 21 juin 2023

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

pdf 4,63 Mo 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

13 janvier 2023 par une ressource ayant accompagné plusieurs familles dans leurs recherches. Ce premier poste a été repourvu en date du 20 février 2023. Deux…

Mise à jour : 20 avril 2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

pdf 2,13 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2020-2021-juillet-2020.pdf

résident permanent du Canada qui n’est pas résident du Québec ou encore un étudiant international qui dépose, avant la date officielle de fin d’un trimestre,…

Mise à jour : 29 novembre 2021

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État

Rapport annuel de gestion 2022-2023

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Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

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