Résultats de recherche

. Nous aimerions aussi remercier les organismes et les CÉGEPS qui offrent les cours de français destinés aux immigrants peu alphabétisés et qui ont participé…

90% 100% a) Nous avons bâti et nous mettons à jour une cartographie de l’ensemble des programmes destinés aux PME afin d’orienter nos … b) Le succès de notre…

A-43 et A-51) qui sont soumises à une circulation internationale intense de VLo, notamment à destination des tunnels routiers du Mont-Blanc et du Fréjus,…

services psychosociaux, qui facilitent l’intégration des étudiantes et étudiants ; y réaliser un guide destiné aux étudiantes et étudiants, accompagné…

les concessionnaires, les garages et les entreprises qui mettent en marché des produits pétroliers destinés au transport. Ces pertes de revenus ne tiennent…

literie, produits d’entretien ménager, mobilier et vêtements destinés au personnel, sauf les produits alimentaires et les produits destinés au Service des…

dans nos efforts pour répondre aux besoins des victimes et optimiser les services qui leur sont destinés. Je vous prie d’agréer, Monsieur le Ministre,…

d’imposition constitue un élément du régime fiscal de base. Par ailleurs, le crédit d’impôt de base destiné à reconnaître, entre autres, les besoins…

comporte plusieurs locaux occupés ou destinés à l’être par des occupants différents, y compris le propriétaire, et dont l’un des locaux est principalement…

de fonds, assurant ainsi leur autonomie et leur sécurité financière. De plus, les crédits d’impôt destinés aux entreprises du secteur permettent de renforcer…