Résultats de la recherche
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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2020-2021
pdf 1,08 Mo Regime-budgetaire-college-prives-2020-2021.pdf
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Guide Préparer la réponse aux sinistres
pdf 1,30 Mo guide_preparer_reponse_sinistres_2e_edition.pdf
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Plan annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2022-2023
pdf 2,14 Mo 7-Plans_annuels_gestion-investissements.pdf
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Demande d'obtenir les documents relatifs à « la suspension des retenus sur les prestations [durant la pandémie de la COVID], pour les personnes prestataires d'aide sociale ayant des dettes ».
pdf 5,48 Mo AI_M20253401_Demande_Obtenir_DOC_Relatifs_Suspension_Retenu_Prestations.pdf
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INVENTAIRE DE LA BIOMASSE DISPONIBLE POUR PRODUIRE DE LA BIOÉNERGIE ET PORTRAIT DE LA PRODUCTION DE LA BIOÉNERGIE SUR LE TERRITOIRE QUÉBÉCOIS
pdf 18,36 Mo ED-inventaire-biomasse-bioenergies-WSP-2021-MEIE.pdf
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Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2019
pdf 1,53 Mo STAFR_sfs_2019.pdf
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Liste orthographique - Document de référence
pdf 2,97 Mo Liste-orthographique-document-reference.pdf
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Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022
pdf 2,93 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-2022_MAI2021.pdf
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Rapport - Groupe de travail sur la création d’un institut national d’excellence en éducation
pdf 0,91 Mo Rapport-institut-excellence-education.pdf
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Rapport de vérification particulière
pdf 550 Ko RappVerif_ExamInf2023_Etap2_P1.pdf