Résultats de recherche

transformations physiques dont l’évaluation tient maintenant compte (rénovation, agrandissement, destruction, etc.). Il se peut aussi que le terrain en cause…

proposé de préciser les fonctions du président, notamment quant à la coordination et la répartition du travail des régisseurs, la veille du respect de la…

plan d’aménagement spécial est réalisé à même les garanties d’approvisionnement régionales et les permis pour la récolte aux fins d’approvisionner une usine…

plan d’aménagement spécial est réalisé à même les garanties d’approvisionnement régionales et les permis pour la récolte aux fins d’approvisionner une usine…

rendered by the Government to the holder of the duty or the permit, the revenue is recognized over the reference period of that duty or permit. 82 P U B L I…

exigence a notamment permis d’éliminer les coûts et honoraires relatifs à la préparation de cette demande par les entreprises et à l’analyse de cette…

municipal de sécurité civile Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail Centre des opérations gouvernementales Centre des…

l’équité, de la santé et de la sécurité du travail, the Registraire des entreprises du Québec, the Autorité des marchés publics, Revenu Québec, the Ministère…

de Noël jusqu’au lendemain du jour de l’An, du Vendredi saint, du lundi de Pâques, de la fête du Travail, de la Journée nationale des patriotes et de…

affected by our preventive actions. Michel Dorais, full professor and researcher at the École de travail social et de criminologie of Université Laval –…