Résultats de recherche

amorcées 9 237 dossiers de probation avec surveillance [-1,4 %] 3 916 dossiers d’heures de service communautaire [-4,3 %]. 1 026 dossiers d’emprisonnement…

on de l'introduction 3C-1 Partie 3D — Évaluation par la méthode du revenu Chapitre 3 — Exemples d'application de la méthode du revenu 3.2.3…

nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 3 octobre, visant à obtenir : Des copies de dossiers, incluant les contrats, ententes, subventions,…

empêchements potentiels à l’étranger, si ces personnes sont arrivées au Canada depuis moins d’un an ou si elles ont résidé ailleurs qu’au Canada pendant un…

Total own-source revenue excluding revenue from government enterprises 90 789 –5 958 84 831 –2.9 Revenue from government enterprises 4 814 –1 208 3 606 –18.4…

l’actuel Décret, ont été ajustés afin d’éviter qu’ils soient 11. Statistique Canada, Tableau 14-10-0326-01. 12. Statistique Canada, Tableau 14-10-0022-01.…

variera selon la grosseur de la copropriété et le type de copropriété. Incidences sociales Pauvreté et revenu des personnes et des familles • La réalisation…

aide financière de la part de la Société d’habitation du Québec permettant à des personnes à faible revenu d’accéder à un logement adéquat dans ce projet2; 1…

l’Amérique du Nord (SCIAN) vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle au Canada, au Mexique et aux États-Unis. Les codes SCIAN…

l’Amérique du Nord (SCIAN) vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle au Canada, au Mexique et aux États-Unis. Les codes SCIAN…