Résultats de la recherche
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Retour sur les notions de ségrégation et de ghetto ethniques et examen des cas de Montréal, Toronto et Vancouver
pdf 2,64 Mo RA_apparicio-seguin-segregation_2008_MCE.pdf
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Les rapports statistiques de l'Aide financière aux études pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2020-2021.
pdf 28 Mo 24-711_Diffusion.pdf
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Mémoire au Conseil des ministres - Loi renforçant la gouvernance des sociétés d’État et modifiant d’Autres dispositions législatives
pdf 186 Ko gouvernance_societes_etat_memoire.pdf
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Règlement modifiant le Code de sécurité pour les travaux de construction
pdf 207 Ko code_securite_travaux_construction_memoire.pdf
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Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs - 2017, chapitre 13
pdf 815 Ko PL_122_version_administrative.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 0,97 Mo air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-03-2021.pdf
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Réponse du sous-ministre au Conseil exécutif, concernant les mesures relatives à la réduction de la bureaucratie et à l’accroissement de l’efficacité de l’état
pdf 1,30 Mo DA-Reponse-sous-ministre-CE-MRIF-20250902-002.pdf
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Faits saillants de l’Enquête origine-destination 2023, région Québec-Lévis : La mobilité des personnes dans la région de Québec-Lévis
pdf 4,28 Mo EOD23-Qc-Levis-faits-saillants.pdf
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Mémoire_RCPAQ_Cyberintimidation_nov2024
pdf 1,24 Mo Memoire-RCPAQ.pdf
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