Résultats de recherche

Tout document permettant de répertorier le nombre de projets de logements étudiants financés en 2024-2025, ainsi que les montants alloués pour ces projets, et tout document recensant les projets de logements étudiants prévus pour 2025-2026, et les m

pdf 436 Ko 25-314_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1, ci-après « La Loi », visant à obtenir le ou les documents suivants concernant le Plan québécois des infrastructures (PQI) 2024-2034 et le…

Mise à jour : 20 août 2025

Statistiques diverses sur la conduite avec facultés affaiblies - BSM-2025-005212

pdf 247 Ko DAI_no_BSM-2025-005212.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après nommée « Loi sur l’accès »), nous avons…

Mise à jour : 27 juin 2025

22-506_Diffusion.pdf

pdf 532 Ko 22-506_Diffusion.pdf

protection des renseignements personnels, (RLRQ, chapitre A-2.1 ci-après « la Loi »). Vous trouverez également une reproduction des articles de la Loi ci-men…

Mise à jour : 27 avril 2023

Combien d’enseignants ou d'employés de CSS ont été soumis à une enquête sur les antécédents judiciaires cette année et depuis 3 ans. Leur nom ou les rapports qui y sont rattachés.

pdf 462 Ko 24-267_Diffusion.pdf

depuis 3 ans ? 2. J’aimerais aussi obtenir leur nom ou les rapports qui y sont rattachés. Vous trouverez ci-annexé un tableau démontrant le nombre de…

Mise à jour : 13 septembre 2024

Demande accès plaintes écoles Waldorf 22 avril 2022

pdf 360 Ko 21-455_Diffusion.pdf

organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1(ci-après « la Loi »). Vous trouverez ci-annexé les articles de la Loi…

Mise à jour : 30 septembre 2022

Copie de toute note d’information (briefing note), rapport, memo ou autre document préparé pour ou communiqué à la ministre Déry qui porte sur les Règles budgétaires et le calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec adopt

pdf 384 Ko 23-597_Diffusion.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »), le droit d’accès ne…

Mise à jour : 6 mars 2024

Nombre d’étudiants qui ont fréquenté le centre d’études collégiales en Charlevoix depuis sa création en 1994 ainsi que le taux de réussite de l'épreuve uniforme de français des 5 dernières années.

pdf 362 Ko 23-70_Diffusion.pdf

protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »). Vous trouverez également une reproduction des articles de la Loi ci-men…

Mise à jour : 28 juin 2023

RA_20250717_echanges-Fitzgibbon-MEIE.pdf

pdf 1,25 Mo RA_20250717_echanges-Fitzgibbon-MEIE.pdf

, de l’Innovation et de l’Énergie détient des documents en lien avec votre requête. Vous trouverez ci-joints ceux pouvant vous être transmis. Veuillez noter…

Mise à jour : 3 septembre 2025

Fiche méthodologique de l’indicateur stratégique « Variation du nombre et des parts de logements, par type de construction résidentielle »

pdf 133 Ko FIC_OGAT_indicateur_strategique.pdf

lorsque celui-ci est égal à 1 Maisons jumelées ou en rangée • Bâtiment jumelé • Bâtiment en rangée 1 côté • Bâtiment en rangée plus de 1 côté Comptabiliser…

Mise à jour : 2 avril 2024

Plan de services individualisé et intersectoriel

pdf 1,15 Mo MELS-MSSS-Entente-complementarite-Plan-services-individualise.pdf

Mise à jour : 29 avril 2025

Résultats de recherche

Filtres

Tout document permettant de répertorier le nombre de projets de logements étudiants financés en 2024-2025, ainsi que les montants alloués pour ces projets, et tout document recensant les projets de logements étudiants prévus pour 2025-2026, et les m

Statistiques diverses sur la conduite avec facultés affaiblies - BSM-2025-005212

22-506_Diffusion.pdf

Combien d’enseignants ou d'employés de CSS ont été soumis à une enquête sur les antécédents judiciaires cette année et depuis 3 ans. Leur nom ou les rapports qui y sont rattachés.

Demande accès plaintes écoles Waldorf 22 avril 2022

Copie de toute note d’information (briefing note), rapport, memo ou autre document préparé pour ou communiqué à la ministre Déry qui porte sur les Règles budgétaires et le calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec adopt

Nombre d’étudiants qui ont fréquenté le centre d’études collégiales en Charlevoix depuis sa création en 1994 ainsi que le taux de réussite de l'épreuve uniforme de français des 5 dernières années.

RA_20250717_echanges-Fitzgibbon-MEIE.pdf

Fiche méthodologique de l’indicateur stratégique « Variation du nombre et des parts de logements, par type de construction résidentielle »

Plan de services individualisé et intersectoriel

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca