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concurrence de 50 000 $ par année; l'aide financière peut couvrir jusqu’à 50 % des dépenses admissibles liées à un projet spécifique qui concourt à la…

direction générale de la Municipalité. Bien qu’aucun des scénarios ne règle en entier les problématiques liées à cette omission, le directeur général a été…

financières suffisantes pour couvrir les dépenses suivantes : • Droits de scolarité • Autres frais liés à ton inscription : frais afférents, frais de…

localement et administrés par l’établissement. On parle de mesures décentralisées (dédiées, protégées) liées aux règles budgétaires établies pour les centres…

cultures expérimentales en mer ont donné des résultats prometteurs pour les laminaires, malgré des défis liés aux tempêtes hivernales. En laboratoire, les…

et autres frais inhérents5 du Conseil du trésor pour établir les montants maximaux remboursables liés à l’utilisation d’une automobile privée. De plus, à…

vérifiées) Juin 2016 Fonds spéciaux Fonds des générations Comptes à fin déterminée Transferts (dépenses) liés au régime fiscal Organismes autres que…

à augmenter cette taxe afin de financer un fonds de prévention créerait un précédent préoccupant. Lier explicitement une taxe sectorielle à des dépenses de…

Réseau des centres d’expertise de mobilité Moyennes des distances parcourues et des émissions de GES liées aux déplacements domicile-travail des employés des…

Gérer les risques de sécurité de l'information liés à la fourniture du service x x x x x x x x x x x x x x x x Gérer les risques de sécurité de…