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: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 8 mars 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 31 janvier 2024 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20231220-004 , La présente fait suite à votre demande…

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11112 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 27 décembre 2024 N/Réf. : 2024-14435…

: 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 25 juin 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Cette politique concerne tous les signalements que le Curateur public reçoit. Cette politique s’adresse à tout le personnel du Curateur public et plus…

que les demandes relatives à l’accessibilité, en médias adaptés, du présent document peuvent être adressés à la personne suivante : Madame Marie-Luce…

plaintes 1200, boul. Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 PAR COURRIEL Le 19 mai 2022 N/Réf.: 22892 Objet : Demande…

bien drôle. Elle décide de le photographier, à son insu. Le lundi suivant, elle envoie la photo par courriel aux 350 employés de l’entreprise pour laquelle…

Canada, Chasse au phoque de l’Atlantique – Plan de gestion de 2011-2015, 2011. Document disponible à l’adresse :…

l’état des discussions sur les sujets abordés. La médiation Le 26 février 2021, dans une lettre adressée au ministre du Travail, de l’Emploi et de la…