Résultats de la recherche
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Évaluation de la mesure SEXTO
pdf 1,34 Mo rapport_evaluation_mesure_sexto.pdf
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Volet Innovation sociale - Guide des subventions 2021-2022
pdf 803 Ko PART-Guide-IS.pdf
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Plan stratégique 2019-2023 du ministère de la Sécurité publique
pdf 1,87 Mo PL_strategique_MSP_2019-2023.pdf
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Conditions d'octroi de l'aide financière du programme Ententes de développement culturel municipales et régionales 2024-2027
pdf 2,33 Mo Conditions-octroi-pedcmr.pdf
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RA-rapports-de-sondage-commandes-du-1-janvier-2023-au-29-fevrier-2024.pdf
pdf 13,18 Mo RA-rapports-de-sondage-commandes-du-1-janvier-2023-au-29-fevrier-2024.pdf
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Budget de dépenses 2025-2026 – Plan des investissements et des dépenses en ressources informationnelles 2025-2026
pdf 7,03 Mo 5_Plan_annuel_ressources_informationnelles_couleur.pdf
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Le financement et la fiscalité des organismes municipaux au Québec / Affaires municipales, régions et occupation du territoire Québec
pdf 851 Ko fiscalite_organismes_municipaux.pdf
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Programme d’appui à la recherche - Cadre normatif 2024-2027
pdf 322 Ko PAR-appui-recherche_cadre-normatif.pdf
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LA PAUVRETÉ, LES INÉGALITÉS ET L'EXCLUSION SOCIALE AU QUÉBEC : ÉTAT DE SITUATION 2012.
pdf 1,55 Mo RA_etat_situation_2012_CEPE.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur l'encadrement du travail des enfants
pdf 2,81 Mo 2023-0083_air.pdf