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Société d'habitation du Québec - Portrait régional de l'habitation - 11-Région administrative de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine

pdf 5,25 Mo Portrait_habitation_region_11.pdf

Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine 31,8 % du parc 1960 et - 35,3 % du parc 1961 à 1980 32,9 % du parc 1981 à 2016 73,6 % 50,3 % 61,6 % 22,3 % 35,2 % 4,1 % 2,8 %…

Mise à jour : 2 septembre 2025

Mémoire - Projet de règlement concernant la communication des renseignements personnels et des documents relatifs à la procréation d’un enfant impliquant la contribution d’un tiers dans le cadre d’un projet parenta

pdf 153 Ko 2024-0200_memoire.pdf

est de même pour les descendants au premier degré de cette personne, âgés de 14 ans ou plus, si celle-ci est décédée. Un nouveau registre sera créé afin…

Mise à jour : 6 décembre 2024

Statistiques sur l'évolution du nombre de personnes étudiant au niveau universitaire à temps partiel percevant l'Aide financière aux études dans le cadre du programme de prêts pour les études à temps partiel, depuis 2010 jusqu'à nos jours.

pdf 239 Ko 24-353_Diffusion.pdf

les études à temps partiel et réputées à temps plein, depuis 2010 jusqu’à nos jours. Vous trouverez ci-annexé les documents pouvant répondre partiellement à…

Mise à jour : 3 octobre 2024

Copie de la politique de conservation des enregistrements vidéos à l'établissement de détention de Rivière-des-Prairies en vigueur de 2010 à 2012

pdf 118 Ko 2020-10958-1.pdf

Secrétaire générale Édifice Marie-Fitzbach 1075, rue de l'Amérique-Française Québec (Québec) G1R 5P8 Téléphone : 418 646-1766 #7770 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Toute documentation concernant les « types » de départ volontaire (notamment les « démissions ») qui sont inclus dans les données indiquant « Le taux de départ volontaire (taux de roulement) du personnel régulier », ainsi que ces mêmes donnée

pdf 295 Ko 23-330_Diffusion.pdf

cas échéant, pour le personnel ne se qualifiant pas à titre de « personnel régulier ». Vous trouverez ci-annexé un document produit à partir d’une extraction…

Mise à jour : 13 novembre 2023

Décision de la demande 2025-2026.333

pdf 216 Ko 2025-2026-333-Decision.pdf

région; • Échanges internes concernant les communications publiques de madame Picard. Vous trouverez ci-joint des documents répondant au libellé de votre…

Mise à jour : 12 février 2026

Le pourcentage des élèves au secondaire inscrits dans des programmes Sport-études dans la région de Québec pour les années allant de 2020 jusqu'à la date la plus récente disponible, dans l'ensemble du réseau.

pdf 342 Ko 23-666_Diffusion.pdf

programmes Sport-études au sein de cette zone géographique sur la période spécifiée. Vous trouverez ci-annexé un document pouvant répondre à votre demande.…

Mise à jour : 20 mars 2024

Rapport d'expertise fait par la firme de génie-conseil WSP en lien avec l’expertise des murs de blocs intérieurs existants de l’école Clair-Soleil du secteur de Saint-Nicolas, à Lévis.

pdf 332 Ko 24-512_Diffusion.pdf

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 8 novembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande…

Mise à jour : 18 novembre 2024

Guide élaboré par le ministre de l’Éducation portant sur la conservation des renseignements et documents nécessaires aux Centres de services scolaires pour le suivi des personnes travaillant avec des élèves ou des handicapés ayant commis des comp

pdf 325 Ko 24-438_Diffusion.pdf

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 8 novembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande…

Mise à jour : 18 novembre 2024

Ventilation des dépenses mixtes

xlsx 58 Ko A2_3_Formulaire_codifie_VDM_2021.xlsx

DÉPENSES MIXTES Texte éditable (prévoir 4 blocs de texte) Version du 14 mai 2018 (Version 2) Les cases ci-dessous sont réservées pour la signature et…

Mise à jour : 17 février 2022

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Société d'habitation du Québec - Portrait régional de l'habitation - 11-Région administrative de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine

Mémoire - Projet de règlement concernant la communication des renseignements personnels et des documents relatifs à la procréation d’un enfant impliquant la contribution d’un tiers dans le cadre d’un projet parenta

Statistiques sur l'évolution du nombre de personnes étudiant au niveau universitaire à temps partiel percevant l'Aide financière aux études dans le cadre du programme de prêts pour les études à temps partiel, depuis 2010 jusqu'à nos jours.

Copie de la politique de conservation des enregistrements vidéos à l'établissement de détention de Rivière-des-Prairies en vigueur de 2010 à 2012

Toute documentation concernant les « types » de départ volontaire (notamment les « démissions ») qui sont inclus dans les données indiquant « Le taux de départ volontaire (taux de roulement) du personnel régulier », ainsi que ces mêmes donnée

Décision de la demande 2025-2026.333

Le pourcentage des élèves au secondaire inscrits dans des programmes Sport-études dans la région de Québec pour les années allant de 2020 jusqu'à la date la plus récente disponible, dans l'ensemble du réseau.

Rapport d'expertise fait par la firme de génie-conseil WSP en lien avec l’expertise des murs de blocs intérieurs existants de l’école Clair-Soleil du secteur de Saint-Nicolas, à Lévis.

Guide élaboré par le ministre de l’Éducation portant sur la conservation des renseignements et documents nécessaires aux Centres de services scolaires pour le suivi des personnes travaillant avec des élèves ou des handicapés ayant commis des comp

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