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Recueil de statistiques sur l'immigration au Québec

pdf 2,67 Mo BRO_RecueilStat_PlanificationImmigration.pdf

STATISTIQUE DU QUÉBEC, Le bilan démographique du Québec. Édition 2022, Québec, ISQ, 2022, tableau 1.2, p. 25 et tableau 1.5, p. 34 : [https://statistique.…

Mise à jour : 5 juin 2025

Microsoft Word - NV1_20180517-32_AIR_Règlement GNR_ Fév2019_V2.docx

pdf 120 Ko AIR_201902_RG_gaz_naturel_distribution_MERN.pdf

pourraient se rentabiliser par la vente de leur production hors Québec sans qu’elle soit injectée dans le réseau de distribution au Québec. 1 Le GNR est…

Mise à jour : 16 mai 2023

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Décembre 2021

pdf 1,89 Mo RA-engagement-fde-decembre-2021.pdf

2022-2023 425 000 $ 04-02 Chrono Aviation inc. Québec Louis-Hébert 9 D163255-PRET-1 Programme ESSOR (PRES) 425 000 $ 2022-2023 425 000 $ 04-02 9266-4325 …

Mise à jour : 25 avril 2022

Demande accès effectif écoles 29 avril 2022

pdf 10,27 Mo 21-536_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca …

Mise à jour : 30 septembre 2022

Analyse d'impact réglementaire - Amendements au projet de loi no 69 – Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives – Transparence des prix de l’essence et du carburant diesel

pdf 712 Ko 2024-0222_air.pdf

autres régions du Québec, ainsi que sur tout écart observé dans d’autres régions du Québec, R-4237-2023. 2 Robert Clark, Étude sur le marché de la vente au…

Mise à jour : 18 août 2025

Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Aménagements résilients – Guide du programme

pdf 675 Ko Guide_PRAFI_amenagements_resilients.pdf

Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 https://www.quebec.ca/gouv/politiques-orientations/plan-economie-verte/…

Mise à jour : 8 septembre 2025

Certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2020-2021 pour divers CSS, pour l’ensemble des CSS ou CS au niveau national ou provincial

pdf 1,76 Mo 22-228_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca …

Mise à jour : 22 novembre 2022

Règles et normes - PAFSSPA

pdf 463 Ko PAFSSPA-guide-regle-normes.pdf

l’Éducation 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1 866 747-6626 © Gouvernement du …

Mise à jour : 23 mai 2025

AI_M20242943_demande_copie_plan_transformation_numerique_MESS.pdf

pdf 6,40 Mo AI_M20242943_demande_copie_plan_transformation_numerique_MESS.pdf

l’amélioration continue Québec 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418 643-4820 Télécopieur : 418 646-6519…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Mémoire concernant le projet de règlement sur l'encadrement des inspecteurs en bâtiment d'habitation pour les inspections en vue d'une transaction immobilière

pdf 166 Ko 2023-0142_memoire.pdf

B-1.1) dans le but de permettre à la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) d’encadrer les inspections en bâtiment. Il importe de rappeler qu’au Québec, la…

Mise à jour : 21 juillet 2023

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Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Décembre 2021

Demande accès effectif écoles 29 avril 2022

Analyse d'impact réglementaire - Amendements au projet de loi no 69 – Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives – Transparence des prix de l’essence et du carburant diesel

Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Aménagements résilients – Guide du programme

Certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2020-2021 pour divers CSS, pour l’ensemble des CSS ou CS au niveau national ou provincial

Règles et normes - PAFSSPA

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Mémoire concernant le projet de règlement sur l'encadrement des inspecteurs en bâtiment d'habitation pour les inspections en vue d'une transaction immobilière

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