Résultats de recherche

on du Ministère. L’organisation doit soumettre le formulaire de demande d’aide financière dûment rempli en français et signé. Ce dernier requiert les…

comité Le rapport final du comité constitue l’aboutissement des travaux effectués par le comité pour remplir le mandat qui lui avait été confié. Il présente…

doit être comptabilisé lorsque, à la date des états financiers tous les critères suivants sont remplis : il existe une norme environnementale; la…

L’Office doit constater les revenus tirés d’opérations avec contrepartie lorsqu’il remplit (ou à mesure qu’il remplit) l’obligation de prestation en…

du syndicat, qui en raison des fonctions qu'ils occupent au syndicat, sont dans l'incapacité de remplir leurs fonctions régulières, peuvent être…

définit aussi les activités soustraites à l’autorisation ministérielle et détaille les conditions à remplir, d’une part, pour qu’une activité soit admissible…

jugeait pertinente pour tenir ceux-ci informés du déroulement de sa mission. Pour lui permettre de remplir son mandat, le Comité disposait de certains…

le Secrétariat du Conseil du trésor a procédé à l’analyse détaillée des feuilles de télétravail remplies par le personnel de la fonction publique durant les…

l’éveil et du développement global de l’enfant. Outils de travail Documents (papier ou numériques) remplis par l’éducatrice ou l’éducateur à l’enfance et…

Sur le marché du travail, les diplômées et les diplômés de cette voie de spécialisation pourront remplir, entre autres, les fonctions d’agente-préposée ou…