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communication, et qui permet aux 1 Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes…

retards de paiement dans l’industrie de la construction. Il visait à tester deux éléments : un calendrier de paiement obligatoire et un processus de…

nationale de prévention en santé 2025 Présenté au ministère de la Santé et des Services sociaux 15 avril 2025 Introduction Toute la population du Québec est…

permettre l’accès des personnes handicapées sont fonctionnelles Indicateur de résultats Respect du calendrier d’entretien ou de vérification Atteinte du…

engagées entre le 1er avril 2026 et le 31 mars 2029. Section 3 : Dépenses non admissibles 14. Les dépenses suivantes sont non admissibles : a) les dépenses…

code/logiciel) » Idée soumise par Gabriel Cossette, consultation publique « Calendrier partagé des événements médias des MO : un calendrier, publié sur une…

d’abandon est le dernier jour ouvrable précédent Cours donnés en dehors du calendrier habituel 21 Pour les cours donnés en dehors du calendrier habituel, la…

pour le Programme de soutien aux stratégies de développement touristique, notamment en raison du calendrier des versements selon l’avancement des travaux.…

à diverses réunions. Ainsi, le jeudi 27 avril 2017 et le mardi 2 mai 2017 étaient proposés aux invités pour la région de Québec tandis que le mercredi 19 …

31 janvier à partir de l’année qui suit l’inscription du claim. Domaine municipal Assouplir le calendrier de publication de la liste des contrats De l’avis…