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Mémoire concernant le projet de règlement sur le montant maximal des dépenses électorales

pdf 138 Ko 2024-0203_memoire.pdf

participation aux élections municipales 2021 : Rapport de recherche présenté à Élections Québec », https://docs…

Mise à jour : 16 décembre 2024

GM_engagements_ethiques_action_benevole.pdf

pdf 326 Ko GM_engagements_ethiques_action_benevole.pdf

erParams false /MaxSubsetPct 100 /Optimize true /OPM 1 /ParseDSCComments true /ParseDSCCommentsForDocInfo true /PreserveCopyPage true /PreserveDICMYKValues…

Mise à jour : 8 novembre 2023

Volumétrie des dossiers ouverts sur infraction de voyeurisme depuis 2019 - BSM-2025-005546

pdf 314 Ko DAI_no_BSM-2025-005546.pdf

2025 est partielle et préliminaire en date du 30 septembre 2025 005546 - Décision - Copie 005546 - Doc_accessible - Copie sheet1 …

Mise à jour : 10 novembre 2025

Nombre de causes criminelles ouvertes, nombre d’heures supplémentaires payées, nombre d’employés et dépenses dans le Nord-du-Québec - BSM-2025-005560

pdf 0,91 Mo DAI_no_BSM-2025-005560.pdf

2025-11-05 Ensemble du Québec 1er janvier 2024 au 31 octobre 2025 Causes ouvertes Page 1 sur 1 005560 - Doc_accessible.pdf tableau …

Mise à jour : 21 novembre 2025

2401034-388 - Document

pdf 3,60 Mo 2401034-388-document.pdf

- Cimetière de la pointe du Vieux-Poste à Natashquan Pièces jointes: FicheMedia-PointeduVieuxPoste.doc Importance: Haute Bonjour, Voici la version finale de…

Mise à jour : 27 février 2024

Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage, de la préparation et de l’application de pesticides à des fins agricoles

pdf 252 Ko distances-eloignement-entrepo-prepa-appli-agricole.pdf

5, y compris un pesticide de la classe 3A ou 3B 1 m (art. 30) http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/P-9.3,%20r.%201 Page 2 de 4 Objet de la protection…

Mise à jour : 2 mars 2026

20895.pdf

pdf 788 Ko 20895.pdf

PRTQ 20895_LET_Rép_art 9 CHARTE_Art9 LAI_entête MIFI 20895_Documents_à_Transmettre.pdf Pages de 20895_docs_biffé.pdf 20895_Documents_à_Transmettre Pages de…

Mise à jour : 19 octobre 2022

Liste des projets retenus – Mise en oeuvre d'actions spécifiques en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

pdf 223 Ko DA-Liste-projets-retenus-egalite-CF-20240628-02.pdf

retenus 2023-2024 Projets financés pour une durée de 1 an Organisme Titre du projet Montant octroyé DOC Formation Agir, pour mieux concilier 83 185 $ Projets…

Mise à jour : 5 juillet 2024

Demande d'accès à l'information 202301-30

pdf 2,28 Mo 202301-30_REP.pdf

conversation téléphonique avec . X :DOCUM/DAF/animaux a fourrure/Iles-mad/2002/bilan-coyote IDLM 2002.doc Art 53 et 54 Art 53 et 54 Art 53 et 54 Art 53 et 54…

Mise à jour : 17 juillet 2024

Fiches 2 – Pour en savoir plus sur les clauses pénales

pdf 714 Ko FIC_2_pour_savoir_plus_clauses_penales.pdf

sur l’île Saint-Bernard de la Ville de Châteauguay 2020-10-02. https://www.canlii.org/fr/qc/qccs/doc/2018/2018qccs60/2018qccs60.html Pôle d’expertise en…

Mise à jour : 9 mars 2022

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Volumétrie des dossiers ouverts sur infraction de voyeurisme depuis 2019 - BSM-2025-005546

Nombre de causes criminelles ouvertes, nombre d’heures supplémentaires payées, nombre d’employés et dépenses dans le Nord-du-Québec - BSM-2025-005560

2401034-388 - Document

Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage, de la préparation et de l’application de pesticides à des fins agricoles

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Fiches 2 – Pour en savoir plus sur les clauses pénales

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