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PROGRAMME D’AIDE À LA RECONNAISSANCE DES COMPÉTENCES (PARC)

pdf 621 Ko Normes.pdf

la date d’approbation par le Conseil du trésor et prendront fin le 30 juin 2026. 9.2 Mesure transitoire Les normes 2023-2026 s’appliquent à toute demande que…

Mise à jour : 22 août 2023

PROGRAMME D’AIDE À LA RECONNAISSANCE DES COMPÉTENCES (PARC)

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la date d’approbation par le Conseil du trésor et prendront fin le 30 juin 2026. 9.2 Mesure transitoire Les normes 2023-2026 s’appliquent à toute demande que…

Mise à jour : 22 août 2023

Bilan évaluatif, état des lieux le plus récent et explications relatives au report d’échéancier concernant le programme Lexius - BSM-2025-005400

pdf 4,26 Mo DAI_no_BSM-2025-005400.pdf

Lexius – Année 2025-2026 *Source de données EPM2 2 Coût budgété 32M $ Synthèse du tableau de bord Lexius au 31 juillet 2025 – Année en cours Consommation…

Mise à jour : 29 septembre 2025

Guide sur le Programme Nouveau Chantiers Canada-Québec - Volet Fonds des petites collectivités (FPC)

pdf 691 Ko guide_NFCCQ.pdf

.............................................................. 9 7. VOLET 2 — INFRASTRUCTURES COLLECTIVES ............................................. 10…

Mise à jour : 15 octobre 2025

Liste des subventions accordées dans le cadre du programme Soutien à l’action bénévole, comprenant le nom de l’organisme bénéficiaire et le montant de la subvention, pour les circonscriptions de Chomedey et Fabre et ce depuis le 1er janvier 2022

pdf 466 Ko AI_M20253498_LI_SUBV_PROG_Soutien_Action_Benevole_2022-01-01_Au_2025-12-04.pdf

2025-2026 Chomedey GYMNO Laval 1142307827 500,00 $ 2025-2026 Chomedey Théâtre Bluff 1144654085 500,00 $ 2025-2026 Chomedey LA CITÉ DE LA CULTURE ET DU SPORT…

Mise à jour : 5 janvier 2026

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère du Conseil exécutif

pdf 6,48 Mo RAG_conseil-executif-2023-2024.pdf

Une augmentation de 20 %, répartie sur quatre ans, est ainsi visée au 31 décembre 2026. 2023‑2024 2024‑2025 2025‑2026 2026‑2027 Cibles 5 % par rapport à la…

Mise à jour : 27 septembre 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 11,38 Mo RA-rapport-annuel-gestion-2023-2024-MRIF.pdf

le Ministère 8 Mesure de départ : 77 retombées économiques facilitées 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles 9 + 5 % + 10 % + 15 % + 20 % Résultats +…

Mise à jour : 18 septembre 2024

2025-009 – Entente sectorielle de développement en forêt, environnement et changements climatiques 2024-2027

pdf 1,24 Mo DAI_2025-009_entente_developpement_environnement.pdf

annexe A, pour la durée de l’entente selon le calendrier suivant : 2024-2025 : 199 500 $ 2025-2026 : 199 500 $ 2026-2027 : 133 000 $ 2027-2028 : 133 000 $…

Mise à jour : 2 mai 2025

Nombre de plaintes liées au manque de courtoisie ou de civilité et documents sur le traitement des situations d'incivilité, de conflit ou de harcèlement - BSM-2024-004490

pdf 793 Ko DAI_no_BSM-2024-004490.pdf

spéciaux, etc.) du/au Palais de Justice de Montréal ; 7) Tous documents relatifs aux conventions collectives du personnel et/ou contrats de services de…

Mise à jour : 18 octobre 2024

Conditions d’octroi de l’aide financière du Programme d’ententes en patrimoine 2024-2027

pdf 2,03 Mo Condition-octroi-ententes-patrimoine.pdf

doit être titulaire d’un permis de comptabilité publique (comptable professionnelle agréée ou comptable professionnel agréé ayant le titre de CPA auditrice…

Mise à jour : 26 février 2026

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Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

2025-009 – Entente sectorielle de développement en forêt, environnement et changements climatiques 2024-2027

Nombre de plaintes liées au manque de courtoisie ou de civilité et documents sur le traitement des situations d'incivilité, de conflit ou de harcèlement - BSM-2024-004490

Conditions d’octroi de l’aide financière du Programme d’ententes en patrimoine 2024-2027

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