Résultats de recherche

services rendus par les CSS et établissements d’enseignement privés, lesquels pourraient concerner ceux destinés à prévenir ou contrer les violences à…

le ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l’Intégration (Ministère). Ce guide est destiné au personnel du Ministère. Il est également mis…

Voilà autant de questions et de besoins qui pointant vers l’élaboration d’un projet de prévention destiné non seulement aux victimes, mais aussi aux…

commande de 40 appareils A220-300 d’Airbus, avec une option de 20 unités supplémentaires, qui sont destinés à être utilisés par sa nouvelle compagnie…

d’en modifier les règles pour assurer une meilleure équité entre les établissements ou encore de destiner ces sommes à d’autres programmes. 2.6 Besoins en…

ou des personnes ayant fait le déplacement Nom de la personne responsable de la saisie Départ - Destination Moyen de transport Bouchard, Maxwell (BEIE):…

l’État (RLRQ, chapitre T-8.1), par exemple, pour l’emplacement d’une usine, pour un emplacement destiné à recevoir des résidus miniers ou pour l’aménagement…

d’autorisation environnementale 2014‑2015 ¿ En cours L’architecture de l’information du questionnaire destiné aux demandeurs d’autorisation a été élaborée.…

restauration d’anciens sites miniers. 2022-2024 Le MRNF a lancé, le 24 mars 2023, un appel de projets destiné aux propriétaires concernés par la présence de…

n « L’appropriation est usuellement définie comme l’action de rendre propre à un usage, à une destination » (Grimand, 2012). 29 Document pour soutenir…