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RE-509(2024-04). Statuts de refonte

pdf 145 Ko REQ_Statuts_Refonte_Dyn_RE-509.pdf

formulaire et transmettez toutes les pages de ce dernier accompagnées de votre paiement. Vous ne devez pas télécopier ce formulaire. Statuts de refonte…
Mise à jour : 21 octobre 2024
Demande de permis de mesureur de bois

pdf 98 Ko FO_permis-mesureur-bois.pdf

prêter serment ou à recevoir l’affirmation solennelle : Assermenté ou assermentée solennellement devant moi, à _________________________________ ce…
Mise à jour : 17 décembre 2025
Formulaire d'inscription pour la pépinière de Berthier

pdf 152 Ko FO_berthier.pdf

situe à l’extérieur du Canada, avez-vous une évaluation comparative pour ce diplôme? Oui Non Vous devez sans tarder entreprendre les démarches pour…
Mise à jour : 25 février 2025
Formulaire d'inscription pour la pépinière de Grande-Piles

pdf 185 Ko FO_grandes-piles.pdf

situe à l’extérieur du Canada, avez-vous une évaluation comparative pour ce diplôme? Oui Non Vous devez sans tarder entreprendre les démarches pour…
Mise à jour : 25 février 2025
Formulaire d'inscription pour la pépinière de Normandin

pdf 214 Ko FO_normandin.pdf

situe à l’extérieur du Canada, avez-vous une évaluation comparative pour ce diplôme? Oui Non Vous devez sans tarder entreprendre les démarches pour…
Mise à jour : 25 février 2025
Formulaire d'inscription pour la pépinière de Saint-Modeste

pdf 177 Ko FO_saint-modeste.pdf

situe à l’extérieur du Canada, avez-vous une évaluation comparative pour ce diplôme? Oui Non Vous devez sans tarder entreprendre les démarches pour…
Mise à jour : 25 février 2025
Formulaire d'inscription (Pépinières)

pdf 121 Ko FO_trecesson.pdf

situe à l’extérieur du Canada, avez-vous une évaluation comparative pour ce diplôme? Oui Non Vous devez sans tarder entreprendre les démarches pour…
Mise à jour : 16 février 2026
Taux de réussite à l’épreuve uniforme de français au collégial pour les sessions été à hiver 2022

pdf 309 Ko 22-607_Diffusion.pdf

Pour obtenir l'information désirée, activez l'utilitaire « Filtre ». Dans un premier temps, vous devez sélectionner toute la zone de données de la…
Mise à jour : 15 mai 2023
Aide-mémoire sur LES CADEAUX, LES MARQUES D’HOSPITALITÉ ET LES AUTRES AVANTAGES

pdf 182 Ko aide-memoire-cadeaux-autres-avantages.pdf

savoir- vivre commandent d’accepter le cadeau; 9 le cadeau est transmis par messager ou par la poste. Devant une telle situation, les fonctionnaires doivent…
Mise à jour : 25 août 2025
Nombre d'élèves (et le pourcentage) HDAA qui fréquentent une école préscolaire et primaire dans l'ensemble du réseau Québec (autant privé, public et gouvernemental) pour l'année 2021-2022 - Effectif HDAA.

pdf 345 Ko 22-568_Diffusion.pdf

(autant privé, public et gouvernemental) pour l’année 2021-2022. Vous trouverez ci-annexé un document devant répondre à votre demande. Des documents…
Mise à jour : 31 mars 2023