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2024-077 – Documents concernant les projets de règlement PS-2447 et S-2447 de la Ville de Mirabel

pdf 9,07 Mo DAI_2024-077_ville_mirabel.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 29 août 2024…

Mise à jour : 30 août 2024

Projet de décret du Comité paritaire du personnel de l'industrie de la signalisation routière du Québec - Analyse d'impact réglementaire

pdf 465 Ko AIR-Preliminaire_comite-paritaire-industrie-signalisation-routiere_MTRAV.pdf

routière du Québec Ministère du Travail Août 2023 2 SOMMAIRE Cette analyse d’impact porte sur un projet de modification du Décret sur le personnel de…

Mise à jour : 25 juillet 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

pdf 1,58 Mo rapport-etape-commission-viens-2022.pdf

financement. https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/formation-policiere-etudiants-autochtones https://www.quebec…

Mise à jour : 27 septembre 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

pdf 1,58 Mo rapport-etape_commission-viens-2022.pdf

financement. https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/formation-policiere-etudiants-autochtones https://www.quebec…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants

pdf 612 Ko 2022-0239_memoire.pdf

émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants PARTIE ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte Selon l’inventaire…

Mise à jour : 26 avril 2022

Mémoire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d'hydrocarbures ainis qu'au financement public de ces activités

pdf 62 Ko 2021-0260_memoire.pdf

ent au Québec. Le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN) a ainsi reçu plusieurs demandes de cession (transfert) de licence et d’abandon…

Mise à jour : 22 février 2022

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2019

pdf 2,35 Mo AUTFR_lepointNov2019.pdf

bénéfice du Québec Section C L’économie du Québec : évolution récente et perspectives pour 2019 et 2020 Section D La situation financière du Québec Section E…

Mise à jour : 11 décembre 2020

Programme de soutien aux pratiques policières concertées en itinérance et en santé mentale - Normes de programme 2025-2027

pdf 552 Ko normes_programme_2025_2027_PSPPC.pdf

iques_policieres/rapport_ccrp_final.pdf. Ville de Québec. (2020), Rapport annuel du Service de police de la Ville de Québec. https://www.ville.quebec…

Mise à jour : 7 octobre 2024

RFA2122-JOH.pdf

pdf 1,11 Mo RFA2122-JOH.pdf

régionale Emploi-Québec 526 824 (526 824) 100 101 A 34 018 A (AEC) - Enveloppes régionale Emploi-Québec 250 915 (250 915) 101 102 B 34 019 B (AEC) -…

Mise à jour : 1 mars 2023

Guide d’élaboration d’un plan de sécurité routière en milieu municipal

pdf 784 Ko guide-elab-PSRMM.pdf

dex-fra.cfm https://statistique.quebec.ca/fr/document/projections-de-population-le-quebec https://statistique.quebec…

Mise à jour : 5 mai 2025

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2024-077 – Documents concernant les projets de règlement PS-2447 et S-2447 de la Ville de Mirabel

Projet de décret du Comité paritaire du personnel de l'industrie de la signalisation routière du Québec - Analyse d'impact réglementaire

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants

Mémoire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d'hydrocarbures ainis qu'au financement public de ces activités

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2019

Programme de soutien aux pratiques policières concertées en itinérance et en santé mentale - Normes de programme 2025-2027

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Guide d’élaboration d’un plan de sécurité routière en milieu municipal

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