Résultats de recherche

tion sexuelle des mineurs et à faire rapport de sa mise en œuvre à l’Assemblée nationale tous les deux ans. La demande a été entendue et le gouvernement y a…

Durant les deux premières années le médecin est traité selon les dispositions des articles 4-7.35 et 4-7.36, si l'incapacité suite à un accident du travail…

Durant les deux premières années, l’employé est traité selon les dispositions des articles 4-7.36 et 4-7.37, si l’incapacité suite à un accident du travail…

officielle du Québec. 3.1 Allocation de base Le calcul de l’allocation de base de la GS est fait en deux étapes : la première est le calcul de la dépense…

grandement fragilisé. Distinctions entre les deux lois québécoises sur le statut de l’artiste 19. Le présent processus de révision s’intéressant…

Les Etchemins Lévis L'Islet Lotbinière Montmagny Robert-Cliche Ensemble Ensemble D'Autray Joliette L'Assomption Les Moulins Matawinie Montcalm Ensemble…

l’essor et la croissance du Québec. En 2020, la dépense intérieure brute de R-D des entreprises s’élevait à 1,3 % du produit intérieur brut (PIB), ce qui…

intervenants. Ainsi, il peut y avoir plusieurs intervenants pour une même demande d’autorisation. Les deux secteurs du système de classification des…

a été abrogée et remplacée par la directive ENF-1. Vous trouverez donc ci-joint les textes de ces deux directives. Ensuite, la directive COM-1 n’existe pas…

blessures selon le niveau scolaire des élèves travaillant dans l’entreprise familiale ou pour un employeur durant l’année scolaire. Tableau 4 : Proportion du…