Résultats de recherche

Document 2 de la demande 2024-2025.604

pdf 220 Ko 2024-2025-604-Document-2.pdf

285f8b4075bf6cae24be1a7992%7C0%7C0%7C638701531048609707%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJFbXB0eU1hcGkiOnRydWUsIlYiOiIwLjAuMDAwMCIsIlAiOiJXaW4zMiIsIkFOIjoiTWFpbCIsI…

Mise à jour : 5 juin 2025

Document 2 de la demande 2024-2025.557

pdf 220 Ko 2024-2025-557-Document-2.pdf

285f8b4075bf6cae24be1a7992%7C0%7C0%7C638701531048609707%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJFbXB0eU1hcGkiOnRydWUsIlYiOiIwLjAuMDAwMCIsIlAiOiJXaW4zMiIsIkFOIjoiTWFpbCIsI…

Mise à jour : 3 juin 2025

Statistiques concernant les personnes détenues pour non-paiement d'amendes entre juin 2020 et janvier 2023

pdf 401 Ko 2023-10396.pdf

Rimouski 1 1 Roberval 1 1 Sept-Îles 1 1 2 Sherbrooke 6 3 4 3 1 1 1 1 5 25 Sorel 3 2 1 2 1 9 St-Jérôme 5 8 8 4 5 7 5 6 4 4 56 Trois-Rivières 1 1 2 Total…

Mise à jour : 5 juillet 2023

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : l’évolution de la superficie de la zone agricole

pdf 216 Ko FIC_orientation_3_superficie_zone_agricole.pdf

_______________________ 8 Indicateur_______________________________________________________________ 8…

Mise à jour : 28 mai 2025

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 2 – État des résultats

pdf 885 Ko manuel_chapitre_2.pdf

000 - - Créditeurs et charges à payer - 135 000 129 977 Dette à long terme - 9 000 000 8 665 100 750 000 9 135 000 8 795 077 Actifs financiers nets (dette…

Mise à jour : 12 décembre 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

pdf 1,58 Mo rapport-etape-commission-viens-2022.pdf

enfant autochtone et toute intervention auprès de celui-ci doit être réalisée de manière à favoriser la continuité culturelle de celui-ci et que les…

Mise à jour : 27 septembre 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

pdf 1,58 Mo rapport-etape_commission-viens-2022.pdf

enfant autochtone et toute intervention auprès de celui-ci doit être réalisée de manière à favoriser la continuité culturelle de celui-ci et que les…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Profil correctionnel 2015-2016 : les femmes confiées aux Services correctionnels

pdf 3,29 Mo profil_corr_femmes_2015-2016.pdf

CC334 (7,0 %) CC145 (7,3 %) CC334 (8,6 %) CC334 (8,0 %) CC334 (8,7 %) CC334 (8,2 %) CC334 (8,7 %) ST005 (8,2 %) CC334 (7,5 %) ST005 (10,0 %) Quatrième CC253…

Mise à jour : 22 juin 2021

Mémoire - Échelle québécoise des niveaux de compétence en français

pdf 180 Ko 2023-0135_memoire.pdf

officielle et commune du Québec, le français (L.Q. 2022, c. 14, ci-après « Loi 14 »), l’Échelle québécoise des niveaux de compétence en français (ci-après…

Mise à jour : 27 octobre 2023

Outils d’aide à l’ensemencement des plans d’eau - Ouananiche

pdf 1,07 Mo GM_aide-ensemencement_ouananiche.pdf

la ouananiche Paramètres En lac En rivière Température (°C) 10-12 10-12 Oxygène dissous (mg/L) > 8 > 8 Profondeur (m) Variée; migre en profondeur au fur et à…

Mise à jour : 30 mars 2023

Résultats de recherche

Filtres

Document 2 de la demande 2024-2025.604

Document 2 de la demande 2024-2025.557

Statistiques concernant les personnes détenues pour non-paiement d'amendes entre juin 2020 et janvier 2023

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : l’évolution de la superficie de la zone agricole

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 2 – État des résultats

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

Profil correctionnel 2015-2016 : les femmes confiées aux Services correctionnels

Mémoire - Échelle québécoise des niveaux de compétence en français

Outils d’aide à l’ensemencement des plans d’eau - Ouananiche

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca