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national du bâtiment lors de leur mise à jour. Comité consultatif sur la construction bois Ayant démarré ses travaux en 2017, le Comité consultatif sur la…

d’hébergement ne doivent pas dépasser les barèmes en vigueur au sein de la fonction publique du Québec. Pour détails, consulter le document suivant :…

nnelles. Publiés annuellement, les portraits de la main-d’œuvre et du recours à des consultantes et des consultants affectés aux ressources informationnelles…

organisme public. PROJET MAJEUR Projet d’infrastructure publique assujetti à la Directive sur la gestion des projets majeurs d’infrastructure publique, car…

heureuse de participer à la Consultation nationale sur le territoire et les activités agricoles – Agir pour nourrir le Québec de demain sur le territoire…

suite de la publication de différents rapports ainsi que sur le suivi des recommandations, des appels à l’action et des propositions émises dans le cadre des…

3 Synthèse des coûts et des avantages _________________________________________________ 25 4.7 Consultation des parties prenantes…

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

de la personne, RLRQ, c. C-12; • Loi sur la fonction publique, RLRQ, c. F-3.1.1 : Règlement sur l'éthique et la discipline dans la fonction publique,…

privées ou à la fois en terres privées et en terres publiques (ex. : corridors écologiques) ainsi que les autres milieux naturels en terres publiques. Le…