Résultats de recherche

Montants alloués en subventions aux écoles privées (total et par établissement pour 2023). Vous trouverez ci-annexé un document pouvant répondre à votre…

l’année 2023-2024. Mise à jour des documents transmis en réponse à la demande 21-553. Vous trouverez ci-annexé un document présentant le nombre d’élèves…

toutes les écoles du CSSDM ayant reçu la mesure budgétaire 15012 pour l’année 2020-2021. Vous trouverez ci-annexé un document pouvant répondre à votre…

Naissance Adoption Couples d’hommes Couples de femmes 92 % 8 % 80 % 20 % Près de 92 % de ces événe­ ments ont eu lieu à la suite d’une naissance et 8 % à la…

réponses. Il est alors fortement recommandé de conserver une copie de votre questionnaire une fois celui-ci rempli, en cliquant sur le bouton « Imprimer le…

gestion de la demande (ex. Demandes retournées aux demandeurs) À cet égard, nous vous transmettons ci-joint à la présente une partie des documents visés et…

officielle et commune du Québec, le français (L.Q. 2022, c. 14, ci-après « Loi 14 »), l’Échelle québécoise des niveaux de compétence en français (ci-après…

la ouananiche Paramètres En lac En rivière Température (°C) 10-12 10-12 Oxygène dissous (mg/L) > 8 > 8 Profondeur (m) Variée; migre en profondeur au fur et à…

Le responsable de l’élaboration de l’AIR transmet celle-ci au représentant de la conformité des AIR qui doit cocher toutes les cases de la grille ci-après…

en espaces industriels__________________________________ 8 3. Évaluer le potentiel d’accueil des différents milieux__________________________ 8 4. Faire…