Résultats de recherche

province. 9. Les licences de boutiques, de cabarets, d’auberges, d’encanteurs et autres licences ou permis en vue de prélever un revenu pour des objets…

d’inventaire en 2004, lesquels se sont poursuivis pendant quelques années. En 2006, un groupe de travail a été formé en vue de favoriser les échanges avec le…

Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 22 juillet 2022. La recherche a permis de repérer des documents concernant votre demande…

province. 9. Les licences de boutiques, de cabarets, d’auberges, d’encanteurs et autres licences ou permis en vue de prélever un revenu pour des objets…

province. 9. Les licences de boutiques, de cabarets, d’auberges, d’encanteurs et autres licences ou permis en vue de prélever un revenu pour des objets…

51.3% had a work permit, while 35.9% were refugee protection claimants. Only 3.1% of new non-permanent residents held only a study permit, and 5.0% held…

equivalent to the cost of licence acquisition by taxi permit holders; — funding for the assistance program for the special needs of certain taxi permit…

Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 22 juillet 2022. La recherche a permis de repérer des documents concernant votre demande…

will be drawn from the Contingency Fund. (4) Appropriations will be granted to the Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale. Budget…

tourisme, le nombre élevé d’absence de réponse s’expliquerait principalement par la grande charge de travail qui repose sur les petites équipes de ces…