Résultats de recherche

les actions de la personne candidate démontrent sa capacité d’innovation et précisez comment celle-ci peut inspirer d’autres jeunes désirant s’impliquer dans…

__________ aux emplacements indiqués dans le document cartographique ci-joint aux emplacements indiqués par le fichier de formes ci-joint 3.2 Le projet…

et mettons en œuvre des politiques, des programmes et des mesures qui répondent aux besoins de ceux-ci en tenant compte de la diversité des modèles familiaux…

invitées aux activités organisées par le Protocole ainsi que leurs coordonnées. GESTION DU FICHIER 8. SUPPORTS PHYSIQUES UTILISÉS : a. Manuel (papier,…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après nommée « Loi sur l’accès »), nous avons…

Québec (Québec) G1R 2B5 Téléphone : 418 643-1874 Télécopieur : 418 643-3660 PAR COURRIEL Québec, le 8 novembre 2022 N/Réf. : AI-2223-06 Objet : Réponse à…

vous trouverez ci-joint les informations accessibles en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Groupe Proxima inc, conclu le 25 septembre 2022 et publié dans SEAO le 24 avril 2024. Vous trouverez ci-annexé le document pouvant répondre à votre demande.…

et les communications envoyées par des sous-ministres et des sous-ministres adjoints. Vous trouverez ci-annexé les documents recensés pouvant répondre à…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi »), visant à obtenir le ou les…