Résultats de recherche

réaménagement, l’ensemble des activités de transformation des espaces effectuées pour leur permettre de remplir leur fonction de façon adéquate, compte tenu…

reçu directement l’invitation. Nous vous prions de bien vouloir nous confirmer votre présence en remplissant le formulaire suivant, et ce, au plus tard le…

Régie justifiant l’ouverture d’un dossier sera initiée en ligne par l’utilisateur. Ce dernier devra remplir un certain nombre de champs, tant factuels que…

reçues dans les délais prescrits. Ensuite, le comité de gestion procédera à l’analyse du dossier en remplissant la grille d’évaluation pondérée et en notant…

chose qu’« un savoir encyclopédique vis-à-vis duquel l’homme fait seule- ment figure de récipient à remplir » (Gramsci, 1974, p. 75). Elle est également…

SAPA démontre que l’organisme gagne à mettre en place des mécanismes simples qui lui permettent de remplir les obligations avec un minimum d’intervention.…

ement dans ce domaine mais il doit faire davantage. Il devrait notamment tenir une promesse non remplie de la résolution éclairée de 1985, celle de créer une…

L’établissement d’enseignement privé ayant déjà pour responsabilité de s’assurer que l’enseignant remplisse son obligation de formation continue, aucune…

le droit de résilier cette entente pour l’un des motifs suivants : a) l’organisme fait défaut de remplir l’un ou l’autre des termes, conditions ou…

règlement des litiges. Pour conclure de l’existence de ce privilège, trois conditions doivent être remplies, soit : • l’existence d’un litige réel ou…