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Retirée-Réglée) Section 25 Endroit pour se changer Prévoir un endroit, à l’abri des regards, réservé aux femmes afin qu’elles puissent se changer (vestiaire)…

Politique de mobilité durable — 2030 (PMD) du gouvernement du Québec qui vise, d’ici 2030, une réduction de 25 % du nombre d’accidents mortels ou avec…

aux fins d’allègement du fardeau administratif des organismes municipaux (projet de loi n° 79) le 25 mars 2025, il est précisé que le vérificateur général…

façon à offrir des places avec un tarif équitable et une chance égale pour tous les enfants. Après 25 ans, la Coalition est d’avis qu’il est temps que le…

exigences administraঞves et la surveillance de leur reddiঞon de comptes. Il leur a, par exemple, imposé la Loi 25 et des exigences supplémentaires pour le…

................................................... 25 d) Relations de travail et mécanismes de participation ................................... 25 e)…

qui méritent d’être corrigées. Taxe sur l’immatriculation pour le transport collectif Le pouvoir d’imposer une taxe sur l’immatriculation est actuellement…

............................................. 25 6.1.3. L’ÉPREUVE UNIQUE DE FRANÇAIS, LANGUE D’ENSEIGNEMENT, DE 5E SECONDAIRE ......................... 25…

budget a même reculé d’environ 10 %, alors que la production agricole québécoise a augmenté d’environ 25 % sur la même période1. Cette situation révèle un…

respectant la norme 2018 2017 Concentration en DBO5C inférieure ou égale à 25 mg/l 97 % 97 % Concentration en MES inférieure ou égale à 25 mg/l 90 % 88 %…