Résultats de la recherche
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Les médias écrits et les accommodements raisonnables - L’invention d’un débat
pdf 829 Ko RA_potvin-maryse-medias_2007_MCE.pdf
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Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2024
pdf 3,56 Mo rapport-situation-SGEE-2024.pdf
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RFA 2023-2024 - Sept-Îles
pdf 468 Ko RFA2324_SEP.pdf
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RFA2122-JEA.pdf
pdf 1,07 Mo RFA2122-JEA.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale
pdf 682 Ko engagements_financiers_decembre_2023.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025
pdf 2,40 Mo regles-budgetaires-universites-2024-2025-mars2025.pdf
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Demande d'obtenir tous les relevés de cartes de crédit du MESS depuis janvier 2021 ainsi que tous les documents, les plus récents ou transmis depuis janvier 2021, à la vérification comptable qui contiennent des transactions réalisées par les cartes
pdf 487 Ko AI_M20242889_demande_releve_credit_MESS_2021_documents.pdf
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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial
pdf 1,60 Mo Regime-budgetaire-etablissements-prives-mars-2022.pdf
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Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf
pdf 1,84 Mo Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024
pdf 3,19 Mo regime-budgetaire-cegep-mai-2023.pdf